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Document C:2010:326:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 326, 03 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.326.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 326

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
3 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2010/C 326/01

Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur les agendas politiques européen et international dans le domaine de l'enfance, de la jeunesse et des droits des enfants

1

2010/C 326/02

Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur l'accès des jeunes à la culture

2

2010/C 326/03

Décision du Conseil du 2 décembre 2010 portant nomination de deux membres du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques

4

2010/C 326/04

Conclusions du Conseil du 18 novembre 2010 sur le sport, source et levier de l'inclusion sociale active

5

2010/C 326/05

Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur l'initiative Jeunesse en mouvement — une approche intégrée visant à répondre aux problèmes auxquels les jeunes sont confrontés

9

 

Commission européenne

2010/C 326/06

Taux de change de l'euro

12

2010/C 326/07

Décision de la Commission du 2 novembre 2010 créant un forum européen pluripartite sur la facturation électronique (e-facturation)

13

 

Cour des comptes

2010/C 326/08

Rapport spécial no 8/2010 «Amélioration de la performance des transports sur les axes ferroviaires transeuropéens: les investissements de l'UE en matière d'infrastructures ferroviaires ont-ils été efficaces?»

16

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 326/09

Mise à jour de la liste des points de passage frontaliers visés à l'article 2, paragraphe 8, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 316 du 28.12.2007, p. 1; JO C 134 du 31.5.2008, p. 16; JO C 177 du 12.7.2008, p. 9; JO C 200 du 6.8.2008, p. 10; JO C 331 du 31.12.2008, p. 13; JO C 3 du 8.1.2009, p. 10; JO C 37 du 14.2.2009, p. 10; JO C 64 du 19.3.2009, p. 20; JO C 99 du 30.4.2009, p. 7; JO C 229 du 23.9.2009, p. 28; JO C 263 du 5.11.2009, p. 22; JO C 298 du 8.12.2009, p. 17; JO C 74 du 24.3.2010, p. 13)

17


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 326/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5978 — GDF Suez/International Power) (1)

21


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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