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Document C:2010:347:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 347, 18 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.347.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 347

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
18 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

460e session plénière des 17 et 18 février 2010

2010/C 347/01

Avis du Comité économique et social européen sur «L'adéquation des compétences aux besoins de l'industrie et des services en mutation – Contribution d'une éventuelle mise en place au niveau européen de conseils sectoriels emploi-compétences» (avis exploratoire)

1

2010/C 347/02

Avis du Comité économique et social européen sur «L'agenda de Lisbonne et le marché intérieur» (avis d'initiative)

8

2010/C 347/03

Avis du Comité économique et social européen sur «L'intégration et l'agenda social» (avis d'initiative)

19

2010/C 347/04

Avis du Comité économique et social européen sur les «Incidences des accords de partenariat économiques sur les régions ultrapériphériques (zone Caraïbe)» (avis d'initiative)

28

2010/C 347/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Future stratégie pour le secteur laitier européen pour la période 2010-2015 et au-delà» (avis d'initiative)

34

2010/C 347/06

Avis du Comité économique et social européen sur «L'agriculture dans le partenariat euro-méditerranéen (notamment l'importance du travail des femmes dans le secteur agricole et le rôle des coopératives)» (avis d'initiative)

41

2010/C 347/07

Avis du Comité économique et social européen sur «La promotion des aspects socioéconomiques dans les relations UE-Amérique latine» (avis d'initiative)

48

2010/C 347/08

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations entre l'Union européenne et le Maroc» (avis d'initiative)

55


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

460e session plénière des 17 et 18 février 2010

2010/C 347/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides»COM(2009) 267 final – 2009/0076 (COD)

62

2010/C 347/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux équipements sous pression transportables»COM(2009) 482 final – 2009/0131 (COD)

68

2010/C 347/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil concernant la coopération administrative et la lutte contre la fraude dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée»COM(2009) 427 final – 2009/0118 (CNS)

73

2010/C 347/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/71/CE concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation et la directive 2004/109/CE sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé»COM(2009) 491 final – 2009/0132 (COD)

79

2010/C 347/13

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Examen de la politique environnementale 2008 COM(2009) 304 final

84


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