Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 76
40e année
11 mars 1997

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

97/C 76/01

Résolution du Conseil du 24 février 1997 sur une stratégie communautaire pour la gestion des déchets

1

97/C 76/02

COMMUNICATION

4

97/C 76/03

Décision du Conseil du 24 février 1997 portant nomination d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

5

Commission

97/C 76/04

ECU 10 mars 1997

6

97/C 76/05

RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 24 AU 28. 2. 1997

7

97/C 76/06

Communication de la Commission relative à l'application des règles de concurrence aux accords d'accès dans le secteur des télécommunications - Cadre général, marchés en cause et principes

9

97/C 76/07

Décision de la Commission du 18/12/1996 déclarant la compatibilité avec le marché commun d'une concentration (Affaire N IV/M.859 - Generali / Prime) sur base du Règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi.)

31

97/C 76/08

APPLICATION UNIFORME DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE (NC) (Classement de marchandises)

32

II Actes préparatoires

Commission

97/C 76/09

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants

34

Avis (voir page 3 de la couverture)

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