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Document L:2003:309:TOC
Official Journal of the European Union, L 309, 26 November 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 309, 26 novembre 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 309, 26 novembre 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 309 46e année 26 novembre 2003 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 2065/2003 du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 relatif aux arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires | 1 | ||
| * | Décision no 2066/2003/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 relative à la poursuite de l'application de techniques d'enquêtes aréolaires et de télédétection aux statistiques agricoles pour la période 2004-2007 et modifiant la décision no 1445/2000/CE | 9 | ||
| Règlement (CE) no 2067/2003 de la Commission du 25 novembre 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 10 | |||
| Règlement (CE) no 2068/2003 de la Commission du 25 novembre 2003 concernant les demandes de certificats d'exportation pour le riz et les brisures de riz comportant fixation à l'avance de la restitution | 12 | |||
| Règlement (CE) no 2069/2003 de la Commission du 25 novembre 2003 rectifiant le règlement (CE) no 2058/2003 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1876/2003 | 13 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 2003/822/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 17 novembre 2003 relative à l'admission de la Communauté européenne à la commission du Code alimentaire | 14 | ||
| Rectificatifs | ||||
| Rectificatif au règlement (CE) no 2029/2003 de la Commission du 18 novembre 2003 relatif à la vente, dans le cadre d'une procédure d'adjudication périodique, de viandes bovines détenues par certains organismes d'intervention (JO L 301 du 19.11.2003) | 22 | |||
| Rectificatif au règlement (CE) no 2046/2003 de la Commission du 20 novembre 2003 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité (JO L 303 du 21.11.2003) | 22 | |||
| * | Rectificatif à la décision 2003/100/CE de la Commission du 13 février 2003 établissant des prescriptions minimales pour la mise en place de programmes d'élevage axés sur la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles chez les ovins (JO L 41 du 14.2.2003) | 22 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |