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Journal officiel de l’Union européenne, L 183, 20 juillet 2023

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		ISSN 1977-0693
Journal officiel de l’Union européenne		L 183

Édition de langue française	Législation	66e année 20 juillet 2023

Sommaire		II Actes non législatifs	page
		RÈGLEMENTS
	*	Règlement d’exécution (UE) 2023/1488 de la Commission du 6 juillet 2023 renouvelant l’approbation de la substance active à faible risque «sable quartzeux» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission ( 1 )	1
	*	Règlement d’exécution (UE) 2023/1489 de la Commission du 13 juillet 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Edremit Zeytinyağı» (AOP)]	6
	*	Règlement (UE) 2023/1490 de la Commission du 19 juillet 2023 modifiant le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation, dans les produits cosmétiques, de certaines substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ( 1 )	7
	*	Règlement d’exécution (UE) 2023/1491 de la Commission du 19 juillet 2023 majorant les quotas de pêche pour 2023 de certaines quantités retenues en 2022 conformément à l’article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 du Conseil	11
	*	Règlement d’exécution (UE) 2023/1492 de la Commission du 19 juillet 2023 modifiant l’annexe VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne l’introduction dans l’Union de certaines formes de bois originaires du Canada et des États-Unis	42
		DÉCISIONS
	*	Décision (UE) 2023/1493 du Conseil du 26 juin 2023 arrêtant la position à prendre, au nom de l’Union européenne, au sein du comité mixte institué par l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique en ce qui concerne l’adoption d’une décision ajoutant deux actes de l’Union nouvellement adoptés à l’annexe 2 du cadre de Windsor	49
	*	Décision (UE) 2023/1494 du Conseil du 26 juin 2023 établissant la position à prendre, au nom de l’Union européenne, au sein du comité mixte institué par l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique en ce qui concerne l’adoption d’une décision visant à modifier l’annexe I, partie I, dudit accord	53

	Rectificatifs
*	Rectificatif au règlement (UE) 2023/1462 du Conseil du 17 juillet 2023 modifiant le règlement (UE) no 36/2012 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie ( JO L 180 du 17.7.2023 )	57
*	Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/583 de la Commission du 15 mars 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/607 instituant un droit antidumping définitif sur les importations d’acide citrique originaire de la République populaire de Chine, tel qu’étendu aux importations d’acide citrique expédié de Malaisie, qu’il ait ou non été déclaré originaire de ce pays, à l’issue d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures effectué conformément à l’article 11, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1036 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 77 du 16.3.2023 )	58
*	Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/265 de la Commission du 9 février 2023 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie ( JO L 41 du 10.2.2023 )	59


	(1) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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