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Document L:2003:324:TOC
Official Journal of the European Union, L 324, 11 December 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 324, 11 décembre 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 324, 11 décembre 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 324 46e année 11 décembre 2003 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 2152/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 concernant la surveillance des forêts et des interactions environnementales dans la Communauté (Forest Focus) | 1 | ||
| Règlement (CE) no 2153/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 9 | |||
| * | Règlement (CE) no 2154/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 autorisant provisoirement certains micro-organismes dans les aliments des animaux (Enterococcus faecium et Lactobacillus acidophilus) (1) | 11 | ||
| Règlement (CE) no 2155/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive | 14 | |||
| Règlement (CE) no 2156/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées | 16 | |||
| * | Règlement (CE) no 2157/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 modifiant pour la vingt-sixième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban, et abrogeant le règlement (CE) no 467/2001 du Conseil | 17 | ||
| Règlement (CE) no 2158/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz | 19 | |||
| Règlement (CE) no 2159/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené | 22 | |||
| * | Addendum au règlement (CE) no 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie, et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil — Déclaration de la Commission | 23 | ||
| * | Directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (1) | 24 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 2003/857/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 25 novembre 2003 modifiant la décision 97/510/CE autorisant l'Irlande à appliquer une mesure dérogatoire à l'article 21 de la sixième directive 77/388/CEE en matière d'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires | 36 | ||
| Commission | ||||
| 2003/858/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 21 novembre 2003 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de poissons d'aquaculture vivants, de leurs œufs et de leurs gamètes aux fins d'élevage, ainsi que des poissons vivants issus de l'aquaculture et de produits qui en sont dérivés, destinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2003) 4219] (1) | 37 | ||
| 2003/859/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 5 décembre 2003 modifiant la décision 2002/106/CE en ce qui concerne la mise au point d'un test de discrimination pour la peste porcine classique [notifiée sous le numéro C(2003) 4522] (1) | 55 | ||
| Banque centrale européenne | ||||
| 2003/860/EC | ||||
| * | Décision de la Banque centrale européenne du 28 novembre 2003 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2004 (BCE/2003/15) | 57 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |