ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 173

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
15 mai 2023

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour de justice de ľUnion européenne

2023/C 173/01

Dernières publications de la Cour de justice de l’Union européenne au Journal officiel de l’Union européenne

1

V   Avis

PROCÉDURES JURIDICTIONNELLES

Cour de justice

2023/C 173/02

Affaire C-640/20 P: Arrêt de la Cour (première chambre) du 23 mars 2023 — PV / Commission européenne (Pourvoi – Fonction publique – Harcèlement moral – Avis médicaux – Absences injustifiées – Rémunération – Statut des fonctionnaires de l’Union européenne – Article 11 bis – Conflit d’intérêts – Article 21 bis – Ordre manifestement illégal – Article 23 – Respect des lois et des règlements de police – Procédure disciplinaire – Révocation – Retrait de la révocation – Nouvelle procédure disciplinaire – Nouvelle révocation)

2

2023/C 173/03

Affaire C-70/21: Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 23 mars 2023 — Commission européenne / République hellénique [Manquement d’État – Environnement – Directive 2008/50/CE – Qualité de l’air ambiant – Article 13, paragraphe 1 – Annexe XI – Dépassement systématique et persistant de la valeur limite journalière fixée pour les microparticules (PM10) dans l’agglomération de Thessalonique (EL 0004) – Article 23, paragraphe 1 – Annexe XV – Période de dépassement «la plus courte possible» – Mesures appropriées]

2

2023/C 173/04

Affaire C-365/21, Generalstaatsanwaltschaft Bamberg (Exception au principe ne bis in idem): Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 23 mars 2023 (demande de décision préjudicielle de l’Oberlandesgericht Bamberg — Allemagne) — procédure pénale contre MR (Renvoi préjudiciel – Coopération judiciaire en matière pénale – Convention d’application de l’accord de Schengen – Article 54 – Principe ne bis in idem – Article 55, paragraphe 1, sous b) – Exception à l’application du principe ne bis in idem – Infraction contre la sûreté ou d’autres intérêts essentiels de l’État membre – Article 50 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne – Principe ne bis in idem – Article 52, paragraphe 1 – Limitations apportées au principe ne bis in idem – Compatibilité d’une déclaration nationale prévoyant une exception au principe ne bis in idem – Organisation criminelle – Infractions contre les biens)

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2023/C 173/05

Affaire C-412/21, Dual Prod: Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 23 mars 2023 (demande de décision préjudicielle du Tribunalul Satu Mare — Roumanie) — Dual Prod SRL / Direcţia Generală Regională a Finanţelor Publice Cluj-Napoca — Comisia regională pentru autorizarea operatorilor de produse supuse accizelor armonizate (Renvoi préjudiciel – Droits d’accise – Directive 2008/118/CE – Article 16, paragraphe 1 – Autorisation d’agir en tant qu’entrepôt fiscal de produits soumis à accise – Mesures de suspension successives – Caractère pénal – Articles 48 et 50 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne – Principe de la présomption d’innocence – Principe ne bis in idem – Proportionnalité)

4

2023/C 173/06

Affaires jointes C-514/21 et C-515/21, Minister for Justice and Equality (Levée du sursis) e.a.: Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 23 mars 2023 (demandes de décision préjudicielle de la Court of Appeal — Irlande) — Exécution de deux mandats d’arrêt européens émis contre LU (C-514/21), PH (C-515/21) (Renvoi préjudiciel – Coopération policière et judiciaire en matière pénale – Mandat d’arrêt européen – Décision-cadre 2002/584/JAI – Procédure de remise entre les États membres – Conditions d’exécution – Motifs de non-exécution facultative – Article 4 bis, paragraphe 1 – Mandat délivré aux fins de l’exécution d’une peine privative de liberté – Notion de «procès qui a mené à la décision» – Portée – Première condamnation assortie d’un sursis – Seconde condamnation – Absence de l’intéressé au procès – Révocation du sursis – Droits de la défense – Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales – Article 6 – Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne – Articles 47 et 48 – Violation – Conséquences)

5

2023/C 173/07

Affaire C-574/21, 02 Czech Republic: Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 23 mars 2023 (demande de décision préjudicielle du Nejvyšší soud — République tchèque) — QT / 02 Czech Republic a. s. (Renvoi préjudiciel – Agents commerciaux indépendants – Directive 86/653/CEE – Article 17, paragraphe 2, sous a) – Cessation du contrat d’agence – Droit de l’agent commercial à une indemnité – Conditions d’octroi – Indemnité équitable – Appréciation – Notion de «commissions que l’agent commercial perd» – Commissions sur des opérations futures – Nouveaux clients que l’agent commercial a apportés – Clients existants avec lesquels l’agent commercial a développé sensiblement les opérations – Commissions uniques)

6

2023/C 173/08

Affaire C-653/21, Syndicat Uniclima: Arrêt de la Cour (huitième chambre) du 23 mars 2023 (demande de décision préjudicielle du Conseil d'État — France) — Syndicat Uniclima / Ministre de l'Intérieur (Renvoi préjudiciel – Marché intérieur – Harmonisation des législations nationales relatives aux machines, au matériel électrique sous tension et aux équipements sous pression – Directive 2006/42/CE – Directive 2014/35/UE – Directive 2014/68/UE – «Marquage CE» – Imposition, par une réglementation nationale, d’exigences supplémentaires aux exigences de sécurité essentielles prévues par ces directives – Conditions – Réglementation nationale en matière de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public)

7

2023/C 173/09

Affaire C-662/21, Booky.fi: Arrêt de la Cour (dixième chambre) du 23 mars 2023 (demande de décision préjudicielle du Korkein hallinto-oikeus — Finlande) — Procédure engagée par Booky.fi Oy (Renvoi préjudiciel – Articles 34 et 36 TFUE – Libre circulation des marchandises – Mesure d’effet équivalent à une restriction quantitative – Enregistrements de programmes audiovisuels – Vente en ligne – Réglementation d’un État membre imposant une classification d’âge et un marquage des programmes – Protection des mineurs – Enregistrements ayant déjà fait l’objet d’une classification et d’un marquage dans un autre État membre – Proportionnalité)

7

2023/C 173/10

Affaire C-561/22, Willy Hermann Service: Ordonnance de la Cour (neuvième chambre) du 7 mars 2023 (demande de décision préjudicielle du Bundesverwaltungsgericht (Innsbruck) — Autriche) — Willy Hermann Service GmbH, DI / Präsidentin des Landesgerichts Feldkirch (Renvoi préjudiciel – Article 99 du règlement de procédure de la Cour – Directive 2013/34/UE – Articles 30 et 51 – Publication des états financiers – Sanctions en cas de défaut de publication – Imposition d’astreintes par une juridiction civile – Procédure administrative visant le recouvrement desdites astreintes, devenues définitives – Réglementation excluant le réexamen desdites astreintes par une juridiction administrative – Autorité de la chose jugée – Principe d’effectivité – Proportionnalité)

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2023/C 173/11

Affaire C-76/22: Demande de décision préjudicielle présentée par le Sąd Rejonowy dla Warszawy-Woli w Warszawie (Pologne) le 5 février 2022 — QI/Santander Bank Polska S.A.

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2023/C 173/12

Affaire C-552/22 P: Pourvoi formé le 18 août 2022 par Asociación de Delineantes de Hacienda contre l’ordonnance du Tribunal (deuxième chambre) rendue le 13 juillet 2022 dans l’affaire T-280/22, Asociación de Delineantes de Hacienda/Espagne

9

2023/C 173/13

Affaire C-605/22 P: Pourvoi formé le 16 septembre 2022 par Hijos de Moisés Rodríguez González, SA contre l’arrêt du Tribunal (sixième chambre élargie) rendu le 29 juin 2022 dans l’affaire T-306/20, Hijos de Moisés Rodríguez González v EUIPO — Irlande et Ornua (La Irlandesa 1943)

10

2023/C 173/14

Affaire C-732/22 P: Pourvoi formé le 28 novembre 2022 par G-Core Innovations Sàrl contre l’arrêt du Tribunal (cinquième chambre) rendu le 28 septembre 2022 dans l’affaire T-454/21, G-Core Innovations/Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle — Coretransform (G CORELABS)

10

2023/C 173/15

Affaire C-735/22 P: Pourvoi formé le 29 novembre 2022 par Primagran sp. z o.o. contre l’ordonnance du Tribunal (neuvième chambre) rendue le 22 septembre 2022 dans l’affaire T-624/21, Primagran/EUIPO — Primagaz (prımagran)

10

2023/C 173/16

Affaire C-775/22, Banco Santander: Demande de décision préjudicielle présentée par le Tribunal Supremo (Espagne) le 20 décembre 2022 — M.S.G. et autres/Banco Santander, SA

11

2023/C 173/17

Affaire C-779/22, Banco Santander: Demande de décision préjudicielle présentée par le Tribunal Supremo (Espagne) le 22 décembre 2022 — M.C.S./Banco Santander, SA

11

2023/C 173/18

Affaire C-794/22, Banco Santander: Demande de décision préjudicielle présentée par le Tribunal Supremo (Espagne) le 23 décembre 2022 — FSC/Banco Santander SA

12

2023/C 173/19

Affaire C-28/23: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Okresný súd Bratislava III (Slovaquie) le 24 janvier 2023 — NFŠ a. s./République slovaque, agissant par l’intermédiaire du Ministerstvo školstva, vedy, výskumu a športu Slovenskej republiky

13

2023/C 173/20

Affaire C-40/23 P: Pourvoi formé le 26 janvier 2023 par la Commission européenne contre l’arrêt du Tribunal (septième chambre élargie) rendu le 16 novembre 2022 dans l’affaire T-469/20, Pays-Bas/Commission

14

2023/C 173/21

Affaire C-54/23: Demande de décision préjudicielle présentée par le Bundesgerichtshof (Allemagne) le 3 février 2023 — WY/Laudamotion GmbH, Ryanair DAC

15

2023/C 173/22

Affaire C-57/23, Policejní prezidium: Demande de décision préjudicielle présentée par le Nejvyšší správní soud (République tchèque) le 2 février 2023 — JH/Policejní prezidium

15

2023/C 173/23

Affaire C-62/23, Pedro Francisco: Demande de décision préjudicielle présentée par le Juzgado Contencioso-Administrativo no 5 de Barcelona (Espagne) le 6 février 2023 — Pedro Francisco/Subdelegación del Gobierno en Barcelona

16

2023/C 173/24

Affaire C-63/23, Sagrario: Demande de décision préjudicielle présentée par le Juzgado Contencioso Administrativo no 5 de Barcelona (Espagne) le 6 février 2023 — Sagrario e.a./Subdelegación del Gobierno en Barcelona

17

2023/C 173/25

Affaire C-65/23: Demande de décision préjudicielle présentée par le Bundesarbeitsgericht (Allemagne) le 8 février 2023 — MK/K GmbH

17

2023/C 173/26

Affaire C-66/23: Demande de décision préjudicielle présentée par le Symvoulio tis Epikrateias (Grèce) le 7 février 2023 — Elliniki Ornithologiki Etaireia, Syllogos Diktyo Oikologikon Organoseon Aigaiou, Perivallontikos Syllogos Rethymnou, Politistikos Syllogos Thronos Kleisidiou, KX e.a./Ypourgos Esoterikon, Ypourgos Oikonomikon, Ypourgos Anaptyxis kai Ependyseon, Ypourgos Perivallontos kai Energeias, Ypourgos Agrotikis Anaptyxis kai Trofimon

18

2023/C 173/27

Affaire C-87/23, Latvijas Informācijas un komunikācijas tehnoloģijas asociācija: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Administratīvā apgabaltiesa (Lettonie) le 15 février 2023 — Association «Latvijas Informācijas un komunikācijas tehnoloģijas asociācija»/Valsts ieņēmumu dienests

19

2023/C 173/28

Affaire C-108/23: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Amtsgericht Groß-Gerau (Allemagne) le 23 février 2023 — PU/SmartSport Reisen GmbH

20

2023/C 173/29

Affaire C-110/23 P: Pourvoi formé le 22 février 2023 par l’Autoridad Portuaria de Bilbao contre l’arrêt du Tribunal (cinquième chambre) rendu le 14 décembre 2022 dans l’affaire T-126/20, Autoridad Portuaria de Bilbao/Commission

21

2023/C 173/30

Affaire C-119/23, Valančius: Demande de décision préjudicielle présentée par le Vilniaus apygardos administracinis teismas (Lituanie) le 28 février 2023 — Virgilijus Valančius/Gouvernement de la République de Lituanie

22

2023/C 173/31

Affaire C-122/23, Legafact: Demande de décision préjudicielle présentée par le Varhoven administrativen sad (Bulgarie) le 1er mars 2023 — Direktor na Direktsia «Obzhalvane i danachno-osiguritelna praktika» — Sofia pri Tsentralno upravlenie na Natsionalnata agentsia za prihodite/Legafact EOOD

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2023/C 173/32

Affaire C-128/23, Müller Reisen: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Oberlandesgericht Düsseldorf (Allemagne) le 3 mars 2023 — Müller Reisen GmbH/Stadt Olsberg

23

2023/C 173/33

Affaire C-165/23: Recours introduit le 17 mars 2023 — Commission européenne/République de Bulgarie

24

2023/C 173/34

Affaire C-167/23: Recours introduit le 17 mars 2023 — Commission européenne/République hellénique

25

2023/C 173/35

Affaire C-172/23: Recours introduit le 21 mars 2023 — Commission européenne/Irlande

25

2023/C 173/36

Affaire C-180/23: Recours introduit le 21 mars 2023 — Commission européenne/République hellénique

26

2023/C 173/37

Affaire C-181/23: Recours introduit le 21 mars 2023 — Commission européenne/République de Malte

27

2023/C 173/38

Affaire C-191/23: Recours introduit le 24 mars 2023 — Commission européenne/République portugaise

27

2023/C 173/39

Affaire C-192/23: Recours introduit le 24 mars 2023 — Commission européenne/République de Lettonie

28

2023/C 173/40

Affaire C-193/23: Recours introduit le 24 mars 2023 — Commission européenne/République italienne

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Tribunal

2023/C 173/41

Affaire T-100/23: Recours introduit le 20 février 2023 — ABLV Bank/BCE

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2023/C 173/42

Affaire T-110/23: Recours introduit le 27 février 2023 — Kargins/Commission

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2023/C 173/43

Affaire T-115/23: Recours introduit le 2 mars 2023 — Debreceni Egyetem/Conseil

31

2023/C 173/44

Affaire T-125/23: Recours introduit le 8 mars 2023 — Synapsa Med/EUIPO — Gravity Products (Gravity)

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2023/C 173/45

Affaire T-136/23: Recours introduit le 15 mars 2023 — Vintae Luxury Wine Specialists/EUIPO — Grande Vitae (vintae)

35

2023/C 173/46

Affaire T-149/23: Recours introduit le 23 mars 2023 — Kirov/EUIPO — Pasticceria Cristiani (CRISTIANI)

35

2023/C 173/47

Affaire T-156/23: Recours introduit le 23 mars 2023 — Pologne/Commission européenne

36

2023/C 173/48

Affaire T-157/23: Recours introduit le 24 mars 2023 — Kneipp/EUIPO — Patou (Joyful by nature)

37

2023/C 173/49

Affaire T-160/23: Recours introduit le 24 mars 2023 — VO/Commission

37

2023/C 173/50

Affaire T-161/23: Recours introduit le 25 mars 2023 — Schönegger Käse-Alm/EUIPO — Jumpseat3D plus Germany (Rebell)

38

2023/C 173/51

Affaire T-162/23: Recours introduit le 27 mars 2023 — Sengül Ayhan/EUIPO — Pegase (Rock Creek)

39

2023/C 173/52

Affaire T-166/23: Recours introduit le 28 mars 2023 — Dekoback/EUIPO — DecoPac (DECOPAC)

40

2023/C 173/53

Affaire T-169/23: Recours introduit le 29 mars 2023 — RT France/Conseil

40

2023/C 173/54

Affaire T-171/23: Recours introduit le 30 mars 2023 — VR/Parlement

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2023/C 173/55

Affaire T-627/18: Ordonnance du Tribunal du 20 mars 2023 — ZK/Commission

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2023/C 173/56

Affaire T-16/22: Ordonnance du Tribunal du 17 mars 2023 — NV/BEI

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2023/C 173/57

Affaire T-97/22: Ordonnance du Tribunal du 16 mars 2023 — Ilunga Luyoyo/Conseil

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2023/C 173/58

Affaire T-447/22: Ordonnance du Tribunal du 17 mars 2023 — NV/BEI

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