ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.145.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 145

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
14 mai 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour de justice de l'Union européenne

2011/C 145/01

Dernière publication de la Cour de justice de l'Union européenne au Journal officiel de l'Union EuropéenneJO C 139 du 7.5.2011

1

V   Avis

PROCÉDURES JURIDICTIONNELLES

Cour de justice

2011/C 145/02

Affaire C-385/08: Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 22 décembre 2010 — Commission européenne/République de Pologne (Manquement d’État — Adhésion de nouveaux États — Autorisations de mise sur le marché de médicaments génériques correspondant au produit de référence Plavix — Décisions conditionnelles d’autorisation de mise sur le marché de produits pharmaceutiques — Violation de l’acquis)

2

2011/C 145/03

Affaire C-27/11: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Administrativen sad Sofia-grad (Bulgarie) le 17 janvier 2011 — Anton Vinkov/Nachalnik «Administrativno-nakazatelna deynost» v otdel «Patna politsiya» na Stolichna direktsiya na vatreshnite raboti (directeur des sanctions administratives au service «police de la route» près la direction des affaires intérieures de la région capitale)

3

2011/C 145/04

Affaire C-32/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le Magyar Köztársaság Legfelsőbb Bírósága (Hongrie) le 21 janvier 2011 — Allianz Hungária Biztosító Zrt., Generali-Providencia Biztosító Zrt., Gépjármű Márkakereskedők Országos Szövetsége, Magyar Peugeot Márkakereskedők Biztosítási Alkusz Kft., Paragon-Alkusz Zrt., successeur en droit de Magyar Opelkereskedők Bróker Kft./Gazdasági Versenyhivatal

4

2011/C 145/05

Affaire C-40/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le Verwaltungsgerichtshof Baden-Württemberg (Allemagne) le 28 janvier 2011 — Yoshikazu Iida/Stadt Ulm

4

2011/C 145/06

Affaire C-44/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le Bundesfinanzhof (Allemagne) le 31 janvier 2011 — Finanzamt Frankfurt am Main V-Höchst/Deutsche Bank AG

6

2011/C 145/07

Affaire C-49/11: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Oberlandesgericht Wien (Autriche) le 3 février 2011 — Content Services Ltd/Bundesarbeitskammer

6

2011/C 145/08

Affaire C-56/11: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Oberlandesgericht Düsseldorf (Allemagne) le 8 février 2011 — Raiffeisen-Waren-Zentrale Rhein-Main e.G./Saatgut-Treuhandverwaltungs GmbH

7

2011/C 145/09

Affaire C-62/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le Hessisches Landessozialgericht, Darmstadt (Allemagne) le 10 février 2011 — Land Hessen, représenté par le Regierungspräsidium Gießen/Florence Feyerbacher

7

2011/C 145/10

Affaire C-68/11: Recours introduit le 16 février 2011 — Commission européenne/République italienne

8

2011/C 145/11

Affaire C-69/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le Rechtbank van eerste aanleg te Brugge (Belgique) le 16 février 2011 — Connoisseur Belgium BVBA/Belgische Staat

8

2011/C 145/12

Affaire C-83/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le Upper Tribunal (Immigration and Asylum Chamber) London (Royaume-Uni) 22 février 2011 — Secretary of State for the Home Department/Muhammad Sazzadur, Rahman Fazly Rabby Islam et Mohibullah Rahman

9

2011/C 145/13

Affaire C-84/11: Demande de décision préjudicielle présentée par la Korkein hallinto-oikeus (Finlande) le 24 février 2011 — Marja-Liisa Susisalo, Olli Tuomaala, Merja Ritala

9

2011/C 145/14

Affaire C-85/11: Recours introduit le 24 février 2011 — Commission européenne/Irlande

10

2011/C 145/15

Affaire C-86/11: Recours introduit le 24 février 2011 — Commission européenne/Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

11

2011/C 145/16

Affaire C-98/11 P: Pourvoi formé le 1er mars 2011 par Chokoladefabriken Lindt & Sprüngli AG contre l’arrêt rendu le 17 décembre 2010 par le Tribunal (première chambre) dans l’affaire T-336/08, Chokoladefabriken Lindt & Sprüngli AG/Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

11

2011/C 145/17

Affaire C-100/11 P: Pourvoi formé le 2 mars 2011 par Helena Rubinstein et L'Oréal contre l’arrêt rendu le 16 décembre 2010 par le Tribunal (troisième chambre) dans l’affaire T-345/08, Helena Rubinstein SNC, L'Oréal SA/Office de l'harmonisation du marché intérieur (marques, dessins et modèles) OHMI, Allergan, Inc.

12

2011/C 145/18

Affaire C-103/11 P: Pourvoi formé le 2 mars 2011 par la Commission européenne contre l’arrêt du Tribunal (troisième chambre) rendu le 16 décembre 2010 dans l’affaire T-19/07, Systran et Systran Luxembourg/Commission

13

2011/C 145/19

Affaire C-108/11: Recours introduit le 2 mars 2011 — Commission européenne/Irlande

13

2011/C 145/20

Affaire C-117/11: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Upper Tribunal (Tax and Chancery Chamber) (Royaume-Uni) le 4 mars 2011 — Purple Parking Ltd, Airparks Services Ltd/The Commissioners for Her Majesty's Revenue and Customs

14

2011/C 145/21

Affaire C-118/11: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Administrativen sad — Varna (Bulgarie) le 7 mars 2011 — «EON ASSET MANAGEMENT» OOD/Direktor na Direktsiya «Obzhalvane i upravlenie na izpalnenieto» — Varna

15

2011/C 145/22

Affaire C-119/11: Recours introduit le 4 mars 2011 — Commission européenne/République française

16

2011/C 145/23

Affaire C-120/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le Tribunale di Santa Maria Capua Vetere (Italie) le 7 mars 2011 — Procédure pénale contre Yeboah Kwadwo

17

2011/C 145/24

Affaire C-123/11: Demande de décision préjudicielle présentée par le korkein hallinto-oikeus (Finlande) le 9 mars 2011 — A Oy

17

2011/C 145/25

Affaire C-129/11: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Administrativen sad — Varna (Bulgarie) le 14 mars 2011 — «Provadiinvest» OOD/Direktor na Direktsiya «Obzhalvane i upravlenie na izpalnenieto»

17

Tribunal

2011/C 145/26

Affaire T-375/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Viega/Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Participation à l’infraction — Obligation de motivation — Amendes — Chiffre d’affaires pertinent — Circonstances atténuantes»)

19

2011/C 145/27

Affaire T-376/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Legris Industries/Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Imputabilité du comportement infractionnel»)

19

2011/C 145/28

Affaire T-377/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Comap/Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Durée de la participation à l’infraction — Amendes — Fixation du montant de départ de l’amende — Proportionnalité»)

19

2011/C 145/29

Affaire T-378/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — IMI e.a./Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Amendes — Chiffre d’affaires pertinent — Communication sur la coopération — Lignes directrices pour le calcul du montant des amendes — Égalité de traitement»)

20

2011/C 145/30

Affaire T-379/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Kaimer e.a./Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Droits de la défense — Participation à l’infraction — Durée de l’infraction — Amendes — Circonstances atténuantes — Proportionnalité — Égalité de traitement»)

20

2011/C 145/31

Affaire T-381/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — FRA.BO/Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Amendes — Communication sur la coopération — Lignes directrices pour le calcul du montant des amendes — Circonstances atténuantes — Immunité d’amende — Confiance légitime — Égalité de traitement»)

21

2011/C 145/32

Affaire T-382/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Tomkins/Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Imputabilité du comportement infractionnel — Durée de l’infraction»)

21

2011/C 145/33

Affaire T-384/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — IBP et International Building Products France/Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Durée de la participation à l’infraction — Amendes — Circonstances aggravantes»)

22

2011/C 145/34

Affaire T-385/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Aalberts Industries e.a./Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Infraction unique et continue — Participation à l’infraction»)

22

2011/C 145/35

Affaire T-386/06: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Pegler/Commission («Concurrence — Ententes — Secteur des raccords en cuivre et en alliage de cuivre — Décision constatant une infraction à l’article 81 CE — Imputabilité du comportement infractionnel — Amendes — Effet dissuasif»)

23

2011/C 145/36

Affaire T-214/07: Arrêt du Tribunal du 31 mars 2011 — Grèce/Commission («FEOGA — Section “Garantie” — Dépenses exclues du financement communautaire — Cultures arables — Mesures spécifiques pour certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la mer Égée»)

23

2011/C 145/37

Affaire T-117/08: Arrêt du Tribunal du 31 mars 2011 — Italie/CESE («Régime linguistique — Avis de vacance pour le recrutement du secrétaire général du CESE — Publication en trois langues officielles — Information relative à l’avis de vacance — Publication dans toutes les langues officielles — Recours en annulation — Recevabilité — Articles 12 CE et 290 CE — Article 12 du RAA — Règlement no 1»)

23

2011/C 145/38

Affaires T-443/08 et T-455/08: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Freistaat Sachsen e.a./Commission («Aides d’État — Aide en faveur de l’aéroport de Leipzig-Halle — Financement des investissements relatifs à la construction de la nouvelle piste sud — Décision déclarant l’aide compatible avec le marché commun — Recours en annulation — Défaut d’intérêt à agir — Irrecevabilité — Notion d’entreprise — Notion d’activité économique — Infrastructure aéroportuaire»)

24

2011/C 145/39

Affaire T-33/09: Arrêt du Tribunal du 29 mars 2011 — Portugal/Commission («Inexécution d’un arrêt de la Cour constatant un manquement d’État — Astreinte — Demande de paiement — Abrogation de la législation litigieuse»)

24

2011/C 145/40

Affaire T-54/09: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — XXXLutz Marken/OHMI — Natura Selection (Linea Natura Natur hat immer Stil) [«Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire figurative Linea Natura Natur hat immer Stil — Marque communautaire figurative antérieure natura selection — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Similitude des signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 40/94 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009]»]

25

2011/C 145/41

Affaire T-149/09: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Dover/Parlement («Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen — Contrôle de l’utilisation des indemnités — Indemnité d’assistance parlementaire — Justification des dépenses — Recouvrement des sommes indûment versées»)

25

2011/C 145/42

Affaire T-184/09: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Grèce/Commission [«FEOGA — Section “Garantie” — Dépenses exclues du financement communautaire — Organisation commune des marchés dans le secteur du sucre — Article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1663/95 et article 11, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) no 885/2006 — Évaluation du risque de préjudice financier pour le FEOGA — Principe de proportionnalité»]

26

2011/C 145/43

Affaire T-419/09: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Cybergun/OHMI — Umarex Sportwaffen (AK 47) [«Marque communautaire — Procédure de nullité — Marque communautaire verbale AK 47 — Motif absolu de refus — Caractère descriptif — Article 7, paragraphe 1, sous c), et article 52, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009»]

26

2011/C 145/44

Affaire T-503/09: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — Cybergun/OHMI — Umarex Sportwaffen (AK 47) [«Marque communautaire — Procédure de nullité — Marque communautaire verbale AK 47 — Motif absolu de refus — Caractère descriptif — Article 7, paragraphe 1, sous c), et article 52, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009»]

26

2011/C 145/45

Affaire T-14/10: Arrêt du Tribunal du 24 mars 2011 — CheckMobile/OHMI (carcheck) [«Marque communautaire — Demande de marque communautaire verbale carcheck — Motif absolu de refus — Caractère descriptif — Article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement (CE) no 207/2009»]

27

2011/C 145/46

Affaires T-139/10, T-280/10 à T-285/10 et T-349/10 à T-352/10: Ordonnance du Tribunal du 21 mars 2011 — Milux/OHMI (REFLUXCONTROL e.a.) («Marque communautaire — Représentation de la requérante par un avocat n’ayant pas la qualité de tiers — Irrecevabilité»)

27

2011/C 145/47

Affaire T-175/10: Ordonnance du Tribunal du 21 mars 2011 — Milux/OHMI (FERTILITYINVIVO) («Marque communautaire — Représentation de la requérante par un avocat n’ayant pas la qualité de tiers — Irrecevabilité»)

28

2011/C 145/48

Affaire T-100/11: Recours introduit le 17 février 2011 — MSE Pharmazeutika/OHMI — Merck Sharp & Dohme (SINAMIT)

28

2011/C 145/49

Affaire T-112/11: Recours introduit le 23 février 2011 — Schutzgemeinschaft Milch und Milcherzeugnisse/Commission

29

2011/C 145/50

Affaire T-113/11: Recours introduit le 23 février 2011 — Schutzgemeinschaft Milch und Milcherzeugnisse/Commission

30

2011/C 145/51

Affaire T-125/11: Recours introduit le 28 février 2011 — Centre national de la recherche scientifique/Commission

31

2011/C 145/52

Affaire T-149/11: Recours introduit le 11 mars 2011 — GS/Parlement et Conseil

31

2011/C 145/53

Affaire T-151/11: Recours introduit le 11 mars 2011 — Telefónica de España et Telefónica Móviles España/Commission

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2011/C 145/54

Affaire T-159/11: Recours introduit le 10 mars 2011 — Marszałkowski/OHMI — Mar-Ko Fleischwaren (WALICHNOWY MARKO)

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2011/C 145/55

Affaire T-166/11: Recours introduit le 17 mars 2011 — Häfele/OHMI (Infront)

33

2011/C 145/56

Affaire T-167/11: Recours introduit le 15 mars 2011 — Centre national de la recherche scientifique/Commission

34

2011/C 145/57

Affaire T-170/11: Recours introduit le 17 mars 2011 — Rivella International AG/OHMI — Baskaya di Baskaya & C. (BASKAYA)

34

2011/C 145/58

Affaire T-171/11: Recours introduit le 21 mars 2011 — Hopf/OHMI (Clampflex)

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2011/C 145/59

Affaire T-173/11: Recours introduit le 22 mars 2011 — Hesse/OHMI — Porsche (Carrera)

35

2011/C 145/60

Affaire T-177/11: Recours introduit le 25 mars 2011 — PASP e.a./Conseil

36

2011/C 145/61

Affaire T-178/11: Recours introduit le 18 mars 2011 — Voss of Norway ASA/OHMI — Nordic Spirit (forme de bouteille tridimensionnelle)

36

2011/C 145/62

Affaire T-183/11: Recours introduit le 28 mars 2011 — MIP Metro/OHMI — Jacinto (My Little Bear)

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2011/C 145/63

Affaire T-186/11: Recours introduit le 26 mars 2011 — Schönberger/Parlement

37

2011/C 145/64

Affaire T-188/11: Recours introduit le 1er avril 2011 — Chiboub/Conseil

38

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