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Document C:1990:122:TOC
Official Journal of the European Communities, C 122, 18 May 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 122, 18 mai 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 122, 18 mai 1990
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
90/C 122/01 | Avis — Etablissement par le Conseil de positions communes, dans le cadre de la procédure de coopération prévue par l'article 149 paragraphe 2 du traité instituant la Communauté économique européenne | |||
90/C 122/02 | Résolution du Conseil du 7 mai 1990 sur la politique en matière de déchets | |||
Commission | ||||
90/C 122/03 | ECU | |||
90/C 122/04 | Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires | |||
90/C 122/05 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Conseil | ||||
90/C 122/06 | Avis conforme n° 7/90 donné par le Conseil, au titre de l'article 95 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, concernant un projet modifié de décision de la Commission relatif à l'octroi des prêts CECA en faveur de projets industriels en Hongrie et en Pologne | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
90/C 122/07 | Actions d'information — Procédure restreinte |
FR |