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Document C:1990:122:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 122, 18 mai 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 122
33e année
18 mai 1990
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Conseil

90/C 122/01

Avis — Etablissement par le Conseil de positions communes, dans le cadre de la procédure de coopération prévue par l'article 149 paragraphe 2 du traité instituant la Communauté économique européenne

1

90/C 122/02

Résolution du Conseil du 7 mai 1990 sur la politique en matière de déchets

2

  

Commission

90/C 122/03

ECU

5

90/C 122/04

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

6

90/C 122/05

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

6

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Conseil

90/C 122/06

Avis conforme n° 7/90 donné par le Conseil, au titre de l'article 95 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, concernant un projet modifié de décision de la Commission relatif à l'octroi des prêts CECA en faveur de projets industriels en Hongrie et en Pologne

7

 
  

III Informations

 
  

Commission

90/C 122/07

Actions d'information — Procédure restreinte

8




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