Document

Partie

Date d'adoption

Titre

COM(2004) 137

1.3.2004

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions. Tableau de bord de la mise en oeuvre de l'agenda pour la politique sociale

COM(2004) 140

3.3.2004

Communication de la Commission - Poursuivre l'intégration du système ferroviaire européen: le troisième paquet ferroviaire.

COM(2004) 146

3.3.2004

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des Régions: Accroître l'emploi des travailleurs âgés et différer la sortie du marché du travail.

COM(2004) 150

5.3.2004

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Traduire le consensus de Monterrey dans la pratique: la contribution de l'Union européenne

COM(2004) 152

8.3.2004

RAPPORT DE LA COMMISSION — Rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre de la deuxième phase du programme Leonardo da Vinci (2000-2006)

COM(2004) 153

8.3.2004

RAPPORT DE LA COMMISSION — Rapport intermédiaire d'évaluation sur les résultats obtenus et sur les aspects qualitatifs et quantitatifs de la mise en œuvre de la deuxième phase du programme d'action communautaire en matière d'éducation «Socrates» (SEC(2004)230)

COM(2004) 154

9.3.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION — La citoyenneté en action: favoriser la culture et la diversité européennes par les programmes en matière de jeunesse, de culture, d'audiovisuel et de participation civique

COM(2004) 156

9.3.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION — LA NOUVELLE GENERATION DE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES D'EDUCATION ET DE FORMATION POST 2006

COM(2004) 157

8.3.2004

RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL concernant l'évaluation à mi-parcours de la troisième phase du programme Tempus

COM(2004) 158

8.3.2004

RAPPORT DE LA COMMISSION — Evaluation intermédiaire du Programme Jeunesse 2000-2006 (couvrant la période 2000-2003)

COM(2004) 160

10.3.2004

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les mesures communautaires en vigueur concernant les sources de bruit dans l'environnement, conformément à l'article 10, paragraphe 1, de la directive 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement

COM(2004) 161

12.3.2004

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la gestion des droits de plantation (chapitre 1 du titre II du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil)

COM(2004) 164

5.3.2004

Communication de la Commission au Parlement européen conformément à l'article 251, paragraphe 2, deuxième alinéa, du traité CE concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Parlement et du Conseil concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen

COM(2004) 165

12.3.2004

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen. Prévention de la criminalité dans l'Union européenne

COM(2004) 167

25.3.2004

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil relative au renforcement du contrôle de la pêche minotière dans l'Union européenne

COM(2004) 171

1

16.3.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS sur le suivi de la communication de la Commission sur certains aspects juridiques liés aux œuvres cinématographiques et autres œuvres audiovisuelles (Communication cinéma) du 26.09.2001 (publiée au JO C 43 du 16.2.2002)

COM(2004) 178

1

16.3.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN relative à la présentation d'une proposition de directive et de deux propositions de recommandation visant à faciliter l'admission des ressortissants de pays tiers aux fins de recherche scientifique dans la Communauté européenne

COM(2004) 180

19.3.2004

Rapport de la Commission au Parlement européen sur la mise en oeuvre de la ligne budgétaire B5-504 «Mesures favorisant le phasing in dans le budget général des activités financées au titre de la CECA»

COM(2004) 191

24.3.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT SUR LES RESULTATS DE LA REVISION A MI-PARCOURS DE L'ELIGIBILITE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 2 DU REGLEMENT (CE) No1164/1994 INSTITUANT LE FONDS DE COHESION

COM(2004) 200

25.3.2004

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité economique et social européen et au Comité de régions - Renforcement des capacités de l'Union européenne en matière de protection civile.

COM(2004) 201

26.3.2004

Document de travail de la Commission concernant la préparation à une pandémie de grippe et les plans d'intervention communautaires.

COM(2004) 202

30.3.2004

Rapport de la Commission sur le processus de stabilisation et d'association pour l'Europe du sud-est. Troisième rapport annuel. {COM/2004/203, 204, 205, 206}. 

COM(2004) 207

30.3.2004

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - La réglementation relative aux dépositaires d'OPCVM dans les Etats membres: état des lieux et pistes d'évolution.

COM(2004) 210

23.3.2004

Avis de la Commission conformément à l'article 251, paragraphe 2, troisième alinéa, point c), du traité CE sur les amendements du Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen et le soutien d'activités ponctuelles dans le domaine de l'éducation et de la formation.

COM(2004) 211

23.3.2004

Avis de la Commission, conformément à l'article 251, paragraphe 2, troisième alinéa, point c), du traité CE sur les amendements du Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de Décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la culture portant modification à la proposiiton de la Commission conformément à l'article 250, paragraphe 2 du Traite CE.

COM(2004) 212

23.3.2004

Avis de la Commission, conformément à l'article 251, paragraphe 2, troisième alinéa, point c, du traité CE, sur les amendements du Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la jeunesse (2004-2006).

COM(2004) 219

26.3.2004

Avis de la Commission, conformément à l'article 251, paragraphe 2, troisième alinéa, point (c) du traité CE, sur les amendements du Parlement européen à la position commune du Conseil en ce qui concerne la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur la fourniture interopérable de services paneuropéens de gouvernement électronique aux administrations publiques, aux entreprises et aux citoyens (IDABC).

COM(2004) 221

1

29.3.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN Relative à certaines actions à entreprendre dans le domaine de la lutte contre le terrorisme et d'autres formes graves de criminalité, notamment en vue d'améliorer les échanges d'information

COM(2004) 222

26.3.2004

Communication de la Commission au Parlement européen conformément à l'article 251, paragraphe 2, deuxième alinéa, du traité CE concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Parlement et du Conseil sur l'interopérabilité du télépéage routier dans la Communauté.