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Document L:2021:289:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 289, 12 août 2021


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 289
European flag  

Édition de langue française

Législation

64e année
12 août 2021

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement délégué (UE) 2021/1334 de la Commission du 27 mai 2021 modifiant le règlement (UE) 2019/787 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les allusions à des dénominations légales de boissons spiritueuses ou d’indications géographiques de boissons spiritueuses dans la désignation, la présentation et l’étiquetage d’autres boissons spiritueuses

1

 

*

Règlement délégué (UE) 2021/1335 de la Commission du 27 mai 2021 modifiant le règlement (UE) 2019/787 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage des boissons spiritueuses résultant de la combinaison d’une boisson spiritueuse avec une ou plusieurs denrées alimentaires

4

 

*

Règlement délégué (UE) 2021/1336 de la Commission du 2 juin 2021 modifiant le règlement délégué (UE) no 907/2014 en ce qui concerne la gestion financière

6

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/1337 de la Commission du 18 juin 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 908/2014 en ce qui concerne la gestion financière

9

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/1338 de la Commission du 11 août 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne les exigences de déclaration et les canaux de communication entre organismes, ainsi que les exigences relatives aux services météorologiques ( 1 )

12

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d’exécution (UE) 2021/1339 de la Commission du 11 août 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2018/2048 en ce qui concerne la norme harmonisée applicable aux sites internet et aux applications mobiles ( 1 )

53

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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