Désignation des marchandises

Classement (code NC)

Motifs

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(2)

(3)

Article flexible («frite de piscine») en matière plastique alvéolaire (mousse plastique), ayant la forme d’un tube creux d’une longueur d’environ 1 m et d’un diamètre d’environ 8 cm. L’article flotte sur l’eau et est présenté comme une aide à la flottaison, conforme à une norme européenne pour les aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation (EN 13138-2: 2014). L’article absorbe également les chocs et est un isolant thermique.

Voir les images  (*1).

3926 90 97

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3926 , 3926 90 et 3926 90 97 .

Le classement dans la position 9506 en tant qu’article et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l’athlétisme, les autres sports ou les jeux de plein air est exclu car, en raison de sa forme simple et courante, l’article ne peut être identifié comme un article destiné à la culture physique ou sportive de la position 9506 , bien que, en raison de ses caractéristiques de flottabilité, l’article soit conforme à la norme relative aux aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation. En outre, en raison de sa forme simple et de son matériau commun, l’article pourrait être utilisé à diverses fins (par exemple, comme des produits de protection absorbant les chocs en entourant des poteaux, des produits d’isolation thermique enveloppant des tuyaux ou des articles pour l’amusement des enfants).

De même, le classement dans la position 9503 en tant qu’autre jouet est exclu, car l’article ne peut être clairement identifié comme un article destiné à l’amusement des enfants ou des adultes, compte tenu de sa conception.

Par conséquent, l’article doit être classé en fonction du matériau qui le compose (plastique).

Il convient donc de classer l’article sous le code NC 3926 90 97 en tant qu’autre ouvrage en matières plastiques.