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Journal officiel de l’Union européenne, C 71, 22 mars 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 71

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
22 mars 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité des régions

 

57ème session plénière des 17 et 18 novembre 2004

2005/C 071/1

Avis du Comité des régions sur «Le traité établissant une Constitution pour l'Europe»

1

2005/C 071/2

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil et au parlement européen relative à la présentation d'une proposition de directive et de deux propositions de recommandation visant à faciliter l'admission des ressortissants de pays tiers aux fins de recherche scientifique dans la Communauté européenne»

6

2005/C 071/3

Avis du Comité des régions sur «Le gouvernement local et régional en Russie et le développement de la coopération entre l'Union européenne et la Russie»

11

2005/C 071/4

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - “Plan d'action européen en matière d'alimentation et d'agriculture biologiques”»

16

2005/C 071/5

Avis du Comité des régions sur le «Livre vert de la Commission européenne sur le partenariat public-privé et le droit communautaire sur les marchés publics et des concessions»

19

2005/C 071/6

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission «La science et la technologie, clés de l'avenir de l'Europe - Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union»

22

2005/C 071/7

Avis du Comité des régions sur les Communication de la Commission

«Poursuivre l'intégration du système ferroviaire européen: le troisième paquet ferroviaire»

«Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE du Conseil relative au développement de chemins de fer communautaires»

«Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la certification du personnel de bord assurant la conduite de locomotives et de trains sur le réseau ferroviaire de la Communauté»

«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires internationaux»

«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les compensations en cas de non-respect des exigences de qualité contractuelles applicables aux services de fret ferroviaire»

26

2005/C 071/8

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Santé en ligne - améliorer les soins de santé pour les citoyens européens: plan d'action pour un espace européen de la santé en ligne»

30

2005/C 071/9

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme “JEUNESSE EN ACTION” pour la période 2007-2013»

34

2005/C 071/10

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission «Un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques»

40

2005/C 071/11

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'institution d'un groupement européen de coopération transeuropéenne (AECT)»

46

2005/C 071/12

Résolution du Comité des régions du 18 novembre sur l'ouverture de négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

53

2005/C 071/13

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur “Connecter l'Europe à haut débit: stratégies nationales”»

55

2005/C 071/14

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - Plan d'action eEurope 2005: Mise à jour»

59

2005/C 071/15

Avis du Comité des régions sur le Livre vert «Égalité et non-discrimination dans l'Union européenne élargie»

62


FR

 

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