ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.067.fre

Journal officiel

de l'Union européenne

C 67E

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
18 mars 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

Parlement européen

Mardi, 3 février 2009

2010/C 067E/01

Zones de nature vierge en EuropeRésolution du Parlement européen du 3 février 2009 sur les zones de nature vierge en Europe (2008/2210(INI))

1

2010/C 067E/02

Un agenda pour un avenir durable de l'aviation générale et d'affairesRésolution du Parlement européen du 3 février 2009 sur un agenda pour un avenir durable de l'aviation générale et d'affaires (2008/2134(INI))

5

2010/C 067E/03

Achats publics avant commercialisation: promouvoir l'innovation pour assurer des services publics durables et de qualité en EuropeRésolution du Parlement européen du 3 février 2009 sur les achats publics avant commercialisation: promouvoir l'innovation pour assurer des services publics durables et de qualité en Europe (2008/2139(INI))

10

2010/C 067E/04

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétiqueRésolution du Parlement européen du 3 février 2009 sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (2008/2239(INI))

16

2010/C 067E/05

La non-discrimination basée sur le sexe et la solidarité entre les générationsRésolution du Parlement européen du 3 février 2009 sur la non-discrimination basée sur le sexe et la solidarité entre les générations (2008/2118(INI))

31

2010/C 067E/06

La lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants et la pédopornographieRecommandation du Parlement européen du 3 février 2009 à l'intention du Conseil sur la lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants et la pédopornographie (2008/2144(INI))

38

2010/C 067E/07

Reprise des émissions de la chaîne de télévision NTDTV, en Chine, par le canal d'EutelsatDéclaration du Parlement européen sur la reprise des émissions de la chaîne de télévision NTDTV, en Chine, par le canal d'Eutelsat

42

Mercredi, 4 février 2009

2010/C 067E/08

2050: l'avenir commence aujourd'hui – recommandations pour une future politique intégrée de l'UE en matière de changement climatiqueRésolution du Parlement européen du 4 février 2009 sur «2050: l'avenir commence aujourd'hui – recommandations pour une future politique intégrée de l'UE en matière de lutte contre le changement climatique» (2008/2105(INI))

44

ANNEXE A

82

ANNEXE B

84

2010/C 067E/09

Défi de l'efficacité énergétique et technologies de l'information et de la communicationRésolution du Parlement européen du 4 février 2009 sur le défi de l'efficacité énergétique par les technologies de l'information et de la communication

85

2010/C 067E/10

Rapatriement et réinstallation des détenus de GuantanamoRésolution du Parlement européen du 4 février 2009 sur le retour et la réintégration des détenus du centre de détention de Guantanamo

91

Jeudi, 5 février 2009

2010/C 067E/11

Mise en œuvre dans l'UE de la directive 2003/9/CE sur les conditions d'accueil des demandeurs d'asile et refugiés: visites de la commission LIBE de 2005 à 2008Résolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur la mise en œuvre dans l'Union européenne de la directive 2003/9/CE sur les conditions d'accueil des demandeurs d'asile et refugiés: visites de la commission LIBE de 2005 à 2008 (2008/2235(INI))

94

2010/C 067E/12

Renforcement du rôle des PME européennes dans le commerce internationalRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur le renforcement du rôle des PME européennes dans le commerce international (2008/2205(INI))

101

2010/C 067E/13

Les échanges commerciaux internationaux et l'internetRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur les échanges commerciaux internationaux et l'internet (2008/2204(INI))

112

2010/C 067E/14

L'impact des accords de partenariat économique (APE) sur le développementRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur l'impact des accords de partenariat économique (APE) sur le développement (2008/2170(INI))

120

2010/C 067E/15

KosovoRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur le Kosovo et le rôle de l'Union européenne

126

2010/C 067E/16

Les relations commerciales et économiques avec la ChineRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur les relations commerciales et économiques avec la Chine (2008/2171(INI))

132

2010/C 067E/17

Situation au Sri LankaRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur le Sri Lanka

141

2010/C 067E/18

Situation des réfugiés birmans en ThaïlandeRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur la situation des réfugiés birmans en Thaïlande

144

2010/C 067E/19

Refus de l'extradition de Cesare Battisti par le BrésilRésolution du Parlement européen du 5 février 2009 sur le refus d'extrader du Brésil Cesare Battisti

146

II   Communications

Parlement européen

Mardi, 3 février 2009

2010/C 067E/20

Demande de levée de l'immunité de Miloslav RansdorfDécision du Parlement européen du 3 février 2009 sur la demande de levée de l'immunité de Miloslav Ransdorf (2008/2176(IMM))

148

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Mardi, 3 février 2009

2010/C 067E/21

Reconduction de l'accord CE/États-Unis de coopération scientifique et technologique *Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2009 sur la proposition de décision du Conseil concernant la reconduction de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique (COM(2008)0581 – C6-0392/2008 – 2008/0184(CNS))

149

2010/C 067E/22

Renouvellement de l'accord CE/Russie de coopération scientifique et technologique *Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2009 sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un accord visant à renouveler l'accord de coopération dans le domaine de la science et de la technologie entre la Communauté européenne et le gouvernement de la Fédération de Russie (COM(2008)0728 – C6-0456/2008 – 2008/0209(CNS))

150

Mercredi, 4 février 2009

2010/C 067E/23

Sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier ***IProposition de directive du Parlement européen et du Conseil prévoyant des sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (COM(2007)0249 – C6-0143/2007 – 2007/0094(COD))

151

P6_TC1-COD(2007)0094
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 19 février 2009 en vue de l'adoption de la directive 2009/…/CE du Parlement européen et du Conseil prévoyant des normes minimales concernant les sanctions et les mesures à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

151

Jeudi, 5 février 2009

2010/C 067E/24

Actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers *Résolution législative du Parlement européen du 5 février 2009 sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers (COM(2008)0431 – C6-0313/2008 – 2008/0131(CNS))

152

2010/C 067E/25

Mise sur le marché et utilisation des aliments pour animaux ***IRésolution législative du Parlement européen du 5 février 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché et l'utilisation des aliments pour animaux (COM(2008)0124 – C6-0128/2008 – 2008/0050(COD))

155

P6_TC1-COD(2008)0050
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 5 février 2009 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché et l'utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 et abrogeant les directives 79/373/CEE, 80/511/CEE, 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE ainsi que la décision 2004/217/CE

155

ANNEXE

156

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