ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 41E

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
19 février 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

Parlement européen
SESSION 2007-2008
Séances du 15 au 17 janvier 2008
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le C 61 E, 6.3.2008
TEXTES ADOPTÉS

Mardi, 15 janvier 2008

2009/C 041E/01

CARS 21: un cadre réglementaire concurrentiel pour le secteur automobileRésolution du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur «CARS 21»: un cadre réglementaire concurrentiel pour le secteur automobile (2007/2120(INI))

1

2009/C 041E/02

Le traitement fiscal des pertes dans les situations transfrontalièresRésolution du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur le traitement fiscal des pertes dans les situations transfrontalières (2007/2144(INI))

10

2009/C 041E/03

Stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travailRésolution du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur la stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail (2007/2146(INI))

14

Mercredi, 16 janvier 2008

2009/C 041E/04

Vers une stratégie européenne sur les droits de l'enfantRésolution du Parlement européen du 16 janvier 2008 vers une stratégie européenne sur les droits de l'enfant (2007/2093(INI))

24

2009/C 041E/05

Éducation et formation des adultes: il n'est jamais trop tard pour apprendreRésolution du Parlement européen du 16 janvier 2008 sur l'éducation et la formation des adultes: il n'est jamais trop tard pour apprendre (2007/2114(INI))

46

Jeudi, 17 janvier 2008

2009/C 041E/06

Une politique de l'UE pour le Caucase du Sud plus efficace: passer des promesses aux actesRésolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur une politique de l'UE pour le Caucase du Sud plus efficace: passer des promesses aux actes (2007/2076(INI))

53

2009/C 041E/07

Nouvelle approche régionale en mer NoireRésolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur une approche politique régionale pour la mer Noire (2007/2101(INI))

64

2009/C 041E/08

Situation au KenyaRésolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur le Kenya

70

2009/C 041E/09

Le rôle des femmes dans l'industrieRésolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur le rôle des femmes dans l'industrie (2007/2197(INI))

73

2009/C 041E/10

Résultats du forum sur la gouvernance de l'Internet (Rio de Janeiro, 12 au 15 novembre 2007)Résolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur le deuxième Forum sur la gouvernance de l'Internet organisé à Rio de Janeiro, du 12 au 15 novembre 2007

80

2009/C 041E/11

Arrestation du dissident chinois Hu JiaRésolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur l'arrestation du dissident chinois Hu Jia

82

2009/C 041E/12

Situation en République démocratique du Congo et le viol comme crime de guerreRésolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur la situation dans la République démocratique du Congo et le viol comme crime de guerre

83

2009/C 041E/13

ÉgypteRésolution du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur la situation en Égypte

86

III   Actes préparatoires

Parlement européen
SESSION 2007-2008
Séances du 15 au 17 janvier 2008
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 61 E, 6.3.2008
TEXTES ADOPTÉS

Mardi, 15 janvier 2008

2009/C 041E/14

Établissement de partenariats dans le cadre du processus de stabilisation et d'association*Résolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 533/2004 relatif à l'établissement de partenariats dans le cadre du processus de stabilisation et d'association (COM(2007)0662 — C6-0471/2007 — 2007/0239(CNS))

89

2009/C 041E/15

Contrôle des transports de marchandises dangereuses par route (compétences d'exécution de la Commission) ***IRésolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/50/CE, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission (COM(2007)0509 — C6-0278/2007 — 2007/0184(COD))

90

2009/C 041E/16

Suppression de discriminations en matière de prix et conditions de transport ***IRésolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement no 11 concernant la suppression de discriminations en matière de prix et conditions de transport, pris en exécution de l'article 79, paragraphe 3, du traité instituant la Communauté économique européenne et du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'hygiène des denrées alimentaires — Aspects «transport» (COM(2007)0090 — C6-0086/2007 — 2007/0037A (COD))

90

2009/C 041E/17

Redevances aéroportuaires ***IRésolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les redevances aéroportuaires (COM(2006)0820 — C6-0056/2007 — 2007/0013(COD))

93

P6_TC1-COD(2007)0013
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 janvier 2008 en vue de l'adoption de la directive 2008/…/CE du Parlement européen et du Conseil sur les redevances aéroportuaires

93

2009/C 041E/18

Exportations et importations de produits chimiques dangereux ***IRésolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux (COM(2006)0745 — C6-0439/2006 — 2006/0246(COD))

102

P6_TC1-COD(2006)0246
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 janvier 2008 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux

102

ANNEXE
DÉCLARATION DE LA COMMISSION CONCERNANT LA SITUATION DU MERCURE ET DE L'ARSENIC EN APPLICATION DU RÈGLEMENT CIP

102

2009/C 041E/19

Application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté ***IRésolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2008 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté (COM(2007)0159 — C6-0104/2007 — 2007/0054(COD))

103

P6_TC1-COD(2007)0054
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 janvier 2008 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2008 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté

103

Mercredi, 16 janvier 2008

2009/C 041E/20

Actions à entreprendre par l'intermédiaire des applications de télédétection mises en place dans le cadre de la PAC *Résolution législative du Parlement européen du 16 janvier 2008 sur la proposition de règlement du Conseil portant sur les actions à entreprendre par la Commission, pour la période 2008-2013, par l'intermédiaire des applications de télédétection mises en place dans le cadre de la politique agricole commune (COM(2007)0383 — C6-0273/2007 — 2007/0132(CNS))

104

2009/C 041E/21

Crédit aux consommateurs ***IIRésolution législative du Parlement européen du 16 janvier 2008 relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant les contrats de crédit aux consommateurs et abrogeant la directive 87/102/CEE du Conseil (9948/2/2007 — C6-0315/2007 — 2002/0222(COD))

106

P6_TC2-COD(2002)0222
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 16 janvier 2008 en vue de l'adoption de la directive 2008/ …/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les contrats de crédit aux consommateurs et abrogeant la directive 87/102/CEE du Conseil

107

Jeudi, 17 janvier 2008

2009/C 041E/22

Cadre pluriannuel de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour la période 2007-2012 *Résolution législative du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur la proposition de décision du Conseil portant application du règlement (CE) no 168/2007 en ce qui concerne l'adoption d'un cadre pluriannuel de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour la période 2007-2012 (COM(2007)0515 — C6-0322/2007 — 2007/0189(CNS))

108

2009/C 041E/23

Création de l'Office européen de police (Europol) *Résolution législative du Parlement européen du 17 janvier 2008 sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (Europol) (COM(2006)0817 — C6-0055/2007 — 2006/0310(CNS))

111

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