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Document C:2010:341:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 341, 16 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.341.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 341

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
16 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 341/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5995 — VW/Karmann) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 341/02

Taux de change de l'euro

2

2010/C 341/03

Communication de la Commission — Lignes directrices sur l'étiquetage des denrées alimentaires utilisant des appellations d'origine protégées (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) comme ingrédients

3

2010/C 341/04

Communication de la Commission — Orientations de l'UE relatives aux meilleures pratiques applicables aux systèmes de certification volontaires pour les produits agricoles et les denrées alimentaires

5

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 341/05

Extrait de la décision relative à Landsbanki Íslands hf. en application de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des établissements de crédit

12

2010/C 341/06

Extrait de la décision relative à VEF banka prise conformément à la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

14

 

INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Autorité de surveillance AELE

2010/C 341/07

Invitation à présenter des observations en application de l'article 1er, paragraphe 2, de la partie I du protocole 3 de l'accord entre les États de l'AELE relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice concernant des aides d'État afférentes à la recapitalisation de la compagnie d'assurance Sjóvá en Islande

15

 

Comité mixte de l'EEE

2010/C 341/08

Décisions du Comité mixte de l'EEE pour lesquelles les obligations constitutionnelles ont été remplies en vertu de l'article 103 de l'accord EEE

26

2010/C 341/09

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par l'Islande et la Norvège (Annule et remplace le texte publié au JO C 28 du 4.2.2010, p. 24, et dans le supplément EEE no 5 du 4.2.2010, p. 1)

39


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2010/C 341/10

Appel à propositions — EACEA/41/10 pour la mise en œuvre d’Erasmus Mundus 2009-2013 en 2011

40

 

Office européen de sélection du personnel (EPSO)

2010/C 341/11

Avis de concours général

46

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 341/12

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif aux demandes de permis exclusifs de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux, dits «Permis de Dicy»)  (1)

47


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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