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Journal officiel de l’Union européenne, L 397, 26 novembre 2020

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		ISSN 1977-0693
Journal officiel de l’Union européenne		L 397

Édition de langue française	Législation	63e année 26 novembre 2020

Sommaire		II Actes non législatifs	page
		RÈGLEMENTS
	*	Règlement délégué (UE) 2020/1758 de la Commission du 28 août 2020 modifiant le règlement délégué (UE) 2019/2238 en ce qui concerne les exemptions fondées sur une capacité de survie élevée et les exemptions de minimis applicables à certaines pêcheries démersales dans la mer du Nord	1
	*	Règlement délégué (UE) 2020/1759 de la Commission du 28 août 2020 corrigeant le règlement délégué (UE) no 1394/2014 établissant un plan de rejets pour certaines pêcheries de pélagiques dans les eaux occidentales australes	4
	*	Règlement d’exécution (UE) 2020/1760 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 25841 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines, y compris les truies, autres que les truies allaitantes, en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) ( 1 )	6
	*	Règlement d’exécution (UE) 2020/1761 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )	10
	*	Règlement d’exécution (UE) 2020/1762 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) ( 1 )	14
	*	Règlement d’exécution (UE) 2020/1763 de la Commission du 25 novembre 2020 approuvant le formaldéhyde en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant des types de produits 2 et 3 ( 1 )	17
	*	Règlement d’exécution (UE) 2020/1764 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation avec Corynebacterium stationis KCCM 80161 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )	21
		DÉCISIONS
	*	Décision d’exécution (UE) 2020/1765 de la Commission du 25 novembre 2020 refusant l’approbation du chlorophène en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans des produits biocides du type 2 ( 1 )	24
	*	Décision d’exécution (UE) 2020/1766 de la Commission du 25 novembre 2020 établissant, pour une période de temps limitée, que le cadre réglementaire applicable aux dépositaires centraux de titres du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord est équivalent, conformément au règlement (UE) no 909/2014 du Parlement européen et du Conseil	26

	Rectificatifs
*	Rectificatif à l’accord entre l’Union européenne et le gouvernement de la République d’Indonésie sur certains aspects des services aériens ( JO L 264 du 8.10.2011 )	29
*	Rectificatif au règlement (UE) 2020/1683 de la Commission du 12 novembre 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ( JO L 379 du 13.11.2020 )	30


	(1) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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