ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.317.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 317

Édition de langue française

Législation

53e année
3 décembre 2010

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 1116/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 fixant les coefficients applicables aux céréales exportées sous forme d’Irish whiskey pour la période 2010/2011

1

*

Règlement (UE) no 1117/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Vetagro SpA) (1)

3

*

Règlement (UE) no 1118/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica N.V.) et modifiant le règlement (CE) no 2430/1999 (1)

5

*

Règlement (UE) no 1119/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et des chevaux et modifiant le règlement (CE) no 1520/2007 (titulaire de l’autorisation: Prosol SpA) (1)

9

*

Règlement (UE) no 1120/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) (1)

12

*

Règlement (UE) no 1121/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 portant enregistrement d’une dénomination au registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Edam Holland (IGP)]

14

*

Règlement (UE) no 1122/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 portant enregistrement d’une dénomination au registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Gouda Holland (IGP)]

22

Règlement (UE) no 1123/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

30

DIRECTIVES

*

Directive 2010/85/UE de la Commission du 2 décembre 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active phosphure de zinc et modifiant la décision 2008/941/CE (1)

32

*

Directive 2010/86/UE de la Commission du 2 décembre 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active haloxyfop-P (1)

36

DÉCISIONS

2010/737/UE

*

Décision de la Commission du 2 décembre 2010 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction en ce qui concerne les tôles en acier revêtues de polyester ou de plastisol [notifiée sous le numéro C(2010) 389]  (1)

39

2010/738/UE

*

Décision de la Commission du 2 décembre 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les moulages en staff [notifiée sous le numéro C(2010) 392]  (1)

42

Rectificatifs

*

Rectificatif à l'accord entre l’Union européenne et le Monténégro sur les procédures de sécurité pour l’échange d’informations classifiées et leur protection (JO L 260 du 2.10.2010)

44

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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