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Document L:2001:334:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 334, 18 décembre 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 334
44e année
18 décembre 2001
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 2475/2001 de la Commission du 17 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
*Règlement (CE) no 2476/2001 de la Commission du 17 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce 3
*Règlement (CE) no 2477/2001 de la Commission du 17 décembre 2001 relatif à l'aide au transport des cannes à sucre dans les départements français d'outre-mer 5
*Règlement (CE) no 2478/2001 de la Commission du 17 décembre 2001 déterminant, pour la campagne de commercialisation 2001/2002, la répartition de la quantité de 5000 tonnes de fibres courtes de lin et fibres de chanvre en quantités nationales garanties entre le Danemark, la Grèce, l'Irlande, l'Italie et le Luxembourg 7
*Règlement (CE) no 2479/2001 de la Commission du 17 décembre 2001 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de disques compacts pour l'enregistrement originaires de Taïwan 8
Règlement (CE) no 2480/2001 de la Commission du 17 décembre 2001 déterminant la quantité disponible pour le premier semestre de 2002 pour certains produits dans le secteur du lait et des produits laitiers dans le cadre des régimes prévus par les accords européens entre la Communauté et la République de Hongrie, la République de Pologne, la République tchèque, la République slovaque, la Bulgarie, la Roumanie et la Slovénie et du régime prévu par les accords sur la libéralisation des échanges entre la Communauté et les pays baltes 26
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Conseil
2001/899/EC
*Décision du Conseil du 10 décembre 2001 modifiant la décision 1999/325/CE portant attribution d'une aide macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine 28
2001/900/EC
*Décision du Conseil du 10 décembre 2001 modifiant la décision 1999/733/CE portant attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à l'ancienne République yougoslave de Macédoine 29
2001/901/EC
*Décision du Conseil du 10 décembre 2001 modifiant la décision 2001/549/CE portant attribution d'une aide macrofinancière à la République fédérale de Yougoslavie 30
Commission
2001/902/EC
*Décision no 5/2001 du comité de coopération douanière ACP-CE du 7 décembre 2001 portant dérogation à la définition de la notion de "produits originaires" pour tenir compte de la situation particulière de la Côte d'Ivoire et de la Papouasie - Nouvelle-Guinée en ce qui concerne leur production de conserves de thon (position SH ex 16.04) 31
Rectificatifs
Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (JO L 110 du 20.4.2001) 34
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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