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Document C:2008:309:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 309, 04 décembre 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 309

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
4 décembre 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission

2008/C 309/01

Avis de la Commission du 27 novembre 2008 en application de l'article 7 de la directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil concernant une mesure d'interdiction adoptée par les autorités hongroises à l'encontre d'une meuleuse d'angle de la marque REDLINE MD-2007-137 (1)

1

2008/C 309/02

Avis de la Commission du 27 novembre 2008 en application de l'article 7 de la directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil concernant une mesure d'interdiction adoptée par les autorités hongroises à l'encontre d'une perceuse électrique à percussion de la marque REDLINE MD-2007-140 (1)

3


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 309/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

5

2008/C 309/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5338 — Barclays/Investcorp/N & V Global Vending) (1)

9


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 309/05

Taux de change de l'euro

10


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2008/C 309/06

Avis d'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de certaines électrodes en tungstène originaires de la République populaire de Chine

11

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2008/C 309/07

Aides d'État — Danemark — Aide d'État C 41/08 (NN 35/08) — Danske Statsbaner — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

14

2008/C 309/08

Avis du gouvernement du Royaume-Uni concernant la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (1)

27

2008/C 309/09

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

29

2008/C 309/10

Communication du Gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatifs aux demandes de permis exclusifs de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dits «permis de Cévennes», «permis d'Alès» et «permis de Navacelles»)  (1)

31


 

2008/C 309/11

Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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