ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 204

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
9 août 2008

Numéro d'information

Sommaire

page

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

443e session plénière des 12 et 13 mars 2008

2008/C 204/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L'avenir du marché unique — destination: le monde»

1

2008/C 204/02

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission européenne «Pour une Europe des résultats — Application du droit communautaire»COM(2007) 502 final

9

2008/C 204/03

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol, 2-(2-butoxyéthoxy)éthanol, diisocyanate de méthylènediphényle, cyclohexane et nitrate d'ammonium COM(2007) 559 final — 2007/0200 (COD)

13

2008/C 204/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Règlement du Conseil portant création de l'entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène»COM(2007) 571 final — 2007/0211 (CNS)

19

2008/C 204/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive …/…/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur» (Version codifiée) COM(2008) 23 final — 2008/0019 (COD)

24

2008/C 204/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les fusions des sociétés anonymes» (Version codifiée) COM(2008) 26 final — 2008/0009 (COD)

24

2008/C 204/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil tendant à coordonner, pour les rendre équivalentes, les garanties qui sont exigées, dans les États membres, des sociétés au sens de l'article 48 deuxième alinéa du traité, pour protéger les intérêts tant des associés que des tiers» (Version codifiée) COM(2008) 39 final — 2008/0022 (COD)

25

2008/C 204/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — Réseaux transeuropéens: vers une approche intégrée»COM(2007) 135 final

25

2008/C 204/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'accès au marché du transport international de marchandises par route (refonte)»COM(2007) 265 final/3 — 2007/0099 (COD)

31

2008/C 204/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Nouvelle gestion aéroportuaire pour une réduction de CO2»

39

2008/C 204/11

Avis du Comité économique et social européen sur les «Lignes directrices relatives à l'application de l'article 81 du traité aux services de transport maritime»

43

2008/C 204/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la reconnaissance réciproque des attestations de navigabilité délivrées pour les bateaux de la navigation intérieure» (Version codifiée) COM(2008) 37 final — 2008/0021 (COD)

47

2008/C 204/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, et modifiant la directive 67/548/CEE et le règlement (CE) no 1907/2006»COM(2007) 355 final — 2007/0121 COD

47

2008/C 204/14

Avis du Comité économique et social européen sur les Indications et dénominations géographiques

57

2008/C 204/15

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Amélioration du mécanisme communautaire de protection civile — Une réponse aux catastrophes naturelles»

66

2008/C 204/16

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil prévoyant des sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (avis d'initiative)

70

2008/C 204/17

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun»COM(2007) 301 final

77

2008/C 204/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action destiné à améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle par la coopération avec les pays tiers (Erasmus Mundus) (2009-2013)»COM(2007) 395 final

85

2008/C 204/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Plan d'action sur l'éducation et la formation des adultes — C'est toujours le moment d'apprendre»COM(2007) 558 final

89

2008/C 204/20

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Le rôle des partenaires sociaux dans l'amélioration de la situation des jeunes sur le marché de l'emploi»

95

2008/C 204/21

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Garantir l'accès aux soins de longue durée et un financement durable du système de soins de longue durée aux personnes âgées»

103

2008/C 204/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2004/40/CE concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)»COM(2007) 669 final — 2007/0230 (COD)

110

2008/C 204/23

Avis du Comité économique et social européen sur «La réforme du budget de l'UE et son financement futur»

113

2008/C 204/24

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Conseil modifiant diverses dispositions de la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée COM(2007) 677 final

119

2008/C 204/25

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations entre l'Union européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine: le rôle de la société civile»

120

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