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Document C:2002:181E:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, CE 181, 30 juillet 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 181 E
45e année
30 juillet 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......

II Actes préparatoires
Commission
2002/C 181 E/01Proposition modifiée de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration: "Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche" (2002-2006)
[COM(2002) 43 final — 2001/0122(CNS)] (1)
1
2002/C 181 E/02Proposition modifiée de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration: "Structurer l'Espace européen de la recherche" (2002-2006)
[COM(2002) 43 final — 2001/0123(CNS)] (1)
72
2002/C 181 E/03Proposition modifiée de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration à mettre en œuvre au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche
[COM(2002) 43 final — 2001/0124(CNS)] (1)
94
2002/C 181 E/04Proposition modifiée de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique (Euratom) de recherche et de formation dans le domaine "Énergie nucléaire" (2002-2006)
[COM(2002) 43 final — 2001/0125(CNS)] (1)
112
2002/C 181 E/05Proposition modifiée de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique (2002-2006) de recherche et de formation à mettre en œuvre au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique
[COM(2002) 43 final — 2001/0126(CNS)] (1)
132
2002/C 181 E/06Proposition de directive du Conseil établissant des dispositions spécifiques pour la lutte contre la peste porcine africaine et modifiant la directive 92/119/CEE, en ce qui concerne la maladie de Teschen et la peste porcine africaine
[COM(2002) 51 final] (1)
142
2002/C 181 E/07Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires
[COM(2002) 101 final — 2001/0047(COD)] (1)
160
2002/C 181 E/08Proposition de décision du Conseil concernant la signature et la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes
[COM(2002) 97 final — 2002/0048(CNS)]
176
2002/C 181 E/09Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
[COM(2002) 119 final — 2002/0061(COD)] (1)
183
2002/C 181 E/10Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion, au nom de la Communauté, du protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques
[COM(2002) 127 final — 2002/0062(CNS)]
258
2002/C 181 E/11Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires
[COM(2002) 139 final — 2002/0066(CNS)]
275
2002/C 181 E/12Proposition de décision du Conseil autorisant le Royaume-Uni à appliquer un taux différencié de droits d'accise aux carburants contenant du biodiesel, conformément à l'article 8, paragraphe 4, de la directive 92/81/CEE
[COM(2002) 144 final]
280
2002/C 181 E/13Proposition de règlement du Conseil instituant un droit antidumping définitif sur les importations de nitrate d'ammonium originaire de Russie
[COM(2002) 148 final]
282
2002/C 181 E/14Proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certaines marchandises importées sous le couvert de certificats d'aptitude au vol
[COM(2002) 147 final]
293
2002/C 181 E/15Proposition de décision du Conseil concernant la signature de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République du Chili
[COM(2002) 151 final]
295
2002/C 181 E/16Proposition modifiée de règlement du Conseil instituant, à l'occasion de la réforme de la Commission, des mesures particulières concernant la cessation définitive de fonctions de fonctionnaires de la Commission des Communautés européennes
[COM(2002) 136 final — 2001/0027(CNS)]
303
2002/C 181 E/17Proposition de règlement du Conseil instituant des mesures particulières concernant la cessation définitive de fonctions de fonctionnaires du Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
[COM(2002) 136 final — 2002/0069(CNS)]
306
2002/C 181 E/18Proposition de règlement du Conseil instituant des mesures particulières concernant la cessation définitive de fonctions de fonctionnaires et d'agents temporaires des Groupes politiques du Parlement européen
[COM(2002) 136 final — 2002/0070(CNS)]
309
2002/C 181 E/19Proposition modifiée de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE, Euratom, CECA) no 260/68 portant fixation des conditions et de la procédure d'application de l'impôt établi au profit des Communautés européennes
[COM(2002) 136 final]
312
2002/C 181 E/20Proposition modifiée de règlement du Conseil modifiant le règlement (Euratom, CECA, CEE) no 549/69 déterminant les catégories de fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquels s'appliquent les dispositions de l'article 12, de l'article 13 deuxième alinéa et de l'article 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés
[COM(2002) 136 final — 2001/0028(CNS)]
313
2002/C 181 E/21Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 517/94 relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation
[COM(2002) 167 final — 2002/0081(ACC)]
314
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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