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Document C:2000:177E:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, CE 177, 27 juin 2000


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 177 E
43e année
27 juin 2000
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......

II Actes préparatoires
Commission
2000/C 177 E/01Proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les médicaments orphelins
[COM(1999) 298 final — 98/0240(COD)]
1
2000/C 177 E/02Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 79/112/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard
[COM(1999) 339 final — 97/0027(COD)] (1)
11
2000/C 177 E/03Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/308/CEE du Conseil, du 10 juin 1991, relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux
[COM(1999) 352 final — 1999/0152(COD)]
14
2000/C 177 E/04Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs, et modifiant les directives 97/7/CE et 98/27/CE
[COM(1999) 385 final — 98/0245(COD)]
21
2000/C 177 E/05Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 404/93 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la banane
[COM(1999) 582 final — 1999/0235(CNS)]
28
2000/C 177 E/06Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle
[COM(1999) 641 final — 98/0350(COD)] (1)
31
2000/C 177 E/07Proposition de directive du Conseil portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
[COM(1999) 565 final — 1999/0225(CNS)] (1)
42
2000/C 177 E/08Proposition de décision du Conseil relative à l'adhésion de la Communauté européenne au Règlement no 108 de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies concernant l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques
[COM(1999) 728 final — 2000/0002(AVC)] (1)
47
2000/C 177 E/09Proposition de règlement du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation
[COM(2000) 27 final — 2000/0030(CNS)]
66
2000/C 177 E/10Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
[COM(2000) 30 final — 2000/0032(COD)]
70
2000/C 177 E/11Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau
[COM(2000) 47 final — 2000/0035(COD)] (1)
74
2000/C 177 E/12Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 68/193/CEE concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
[COM(2000) 59 final — 2000/0036(CNS)]
77
2000/C 177 E/13Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion, au nom de la Communauté, de la nouvelle Convention pour la protection du Rhin
[COM(2000) 61 final — 2000/0037(CNS)]
83
Convention pour la Protection du Rhin 84
2000/C 177 E/14Proposition de règlement du Conseil relatif au soutien à certaines entités mises en place par la communauté internationale suite à des conflits, pour assurer soit l'administration civile transitoire de certaines régions, soit la mise en œuvre des accords de paix
[COM(2000) 95 final — 2000/0042(CNS)]
91
2000/C 177 E/15Proposition de directive du Conseil modifiant les directives 69/169/CEE et 92/12/CEE en ce qui concerne des restrictions quantitatives temporaires sur les importations de bière en Finlande
[COM(2000) 76 final — 2000/0038(CNS)]
93
2000/C 177 E/16Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 918/83 du Conseil en ce qui concerne une dérogation temporaire pour les importations en Finlande de bière en franchise de droits
[COM(2000) 76 final — 2000/0039(CNS)]
95
2000/C 177 E/17Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/50/CE du Conseil concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route
[COM(2000) 106 final — 2000/0044(COD)] (1)
96
2000/C 177 E/18Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 974/98 concernant l'introduction de l'euro
[COM(2000) 346 final — 2000/0137(CNS)]
98
2000/C 177 E/19Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1103/97 fixant certaines dispositions relatives à l'introduction de l'euro
[COM(2000) 346 final — 2000/0134(CNS)]
99
2000/C 177 E/20Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2866/98 concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des États membres adoptant l'euro
[COM(2000) 346 final — 2000/0138(CNB)]
100
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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