(1)

Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2) fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires.

(2)

Les toxines T-2 et HT-2 sont des mycotoxines produites par différentes espèces de Fusarium. La toxine T-2 est rapidement métabolisée en un grand nombre de produits, la toxine HT-2 étant un métabolite majeur.

(3)

En 2011, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique sur les risques pour la santé animale et la santé publique liés à la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (3). L’Autorité a fixé la dose journalière tolérable (DJT) de groupe à 0,1 μg/kg de poids corporel (pc) pour la somme des toxines T-2 et HT-2. Selon les estimations fondées sur les données disponibles sur la présence de ces toxines, l’exposition alimentaire chronique de l’homme à la somme des toxines T-2 et HT-2 était inférieure à la DJT de groupe pour les populations de tous les groupes d’âge et ne soulevait aucune préoccupation immédiate pour la santé.

(4)

Eu égard aux conclusions de l’avis scientifique de 2011, la Commission a adopté la recommandation 2013/165/UE (4) afin de recueillir davantage de données sur les toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits à base de céréales, de mieux comprendre les variations d’une année à l’autre de la présence de ces toxines et d’obtenir davantage d’informations sur les effets de la transformation (par exemple, la cuisson) des denrées alimentaires et de facteurs agronomiques sur la présence des toxines T-2 et HT-2.

(5)

En 2017, l’Autorité a adopté un avis scientifique sur l’opportunité de fixer une valeur maximale de groupe recommandée aux fins de la protection de la santé pour les toxines T-2 et HT-2 et leurs formes modifiées (5). Une dose aiguë de référence (DARf) de groupe de 0,3 μg/kg pc a été fixée pour la somme des toxines T-2 et HT-2 et de leurs formes modifiées. En outre, une DJT de groupe de 0,02 μg/kg pc a été fixée pour la somme des toxines T-2 et HT-2 et de leurs formes modifiées en remplacement de l’ancienne DJT de groupe de 0,1 μg/kg pc.

(6)

En 2017, l’Autorité a aussi publié un rapport scientifique sur l’exposition alimentaire humaine et animale aux toxines T-2 et HT-2 (6). Les estimations de l’exposition alimentaire aiguë figurant dans ce rapport n’indiquaient pas de dépassement de la DARf de groupe établie par l’Autorité. Toutefois, la DJT de groupe était dépassée chez les nourrissons, les enfants en bas âge et les autres enfants dans certains scénarios d’exposition alimentaire chronique et chez les adolescents à des expositions élevées, ce qui pourrait soulever des préoccupations pour la santé.

(7)

Afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé publique, il convient donc d’établir des teneurs maximales pour la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les denrées alimentaires en tenant compte des données les plus récentes sur la présence de ces toxines. Toutefois, étant donné que les données sur la présence des formes modifiées de toxines T-2 et HT-2 sont très limitées et qu’aucune méthode d’analyse de routine n’est disponible, les teneurs maximales ne sont établies à ce stade que pour la somme des toxines T-2 et HT-2.

(8)

Afin de garantir l’application de bonnes pratiques agricoles pour réduire au minimum la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les céréales, il est important de fixer une teneur maximale pour les céréales non transformées. Étant donné que l’avoine non transformée, avant mouture ou avant utilisation dans des produits à base de céréales mis sur le marché pour le consommateur final, est mise sur le marché avec la balle, la teneur maximale en toxines T-2 et HT-2 des grains d’avoine non transformés devrait s’appliquer aux grains d’avoine non transformés entourés de leur balle, même si la balle n’est pas comestible.

(9)

Étant donné que les teneurs en toxines T-2 et HT-2 sont les plus élevées dans les grains d’avoine, il importe que des efforts supplémentaires soient accomplis pour continuer à réduire la présence des toxines T-2 et HT-2 dans les grains d’avoine et que la Commission soit informée des progrès réalisés et des nouvelles données sur la présence de ces toxines, dans le but de réduire dans l’avenir la teneur maximale en toxines T-2 et HT-2 dans les grains d’avoine et les produits à base de grains d’avoine.

(10)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) 2023/915 en conséquence.

(11)

Il convient de prévoir une période de transition pour les denrées alimentaires légalement mises sur le marché avant la mise en application du présent règlement, car certaines denrées alimentaires régies par le présent règlement ont une longue durée de conservation.

(12)

Afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux nouvelles règles établies par le présent règlement, il convient de prévoir un délai raisonnable jusqu’à ce que les nouvelles teneurs maximales soient applicables.

(13)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

1)

À l’article 8, le paragraphe 5 suivant est ajouté:

2)

L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.