Back to EUR-Lex homepage

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Search tips
Need more search options? Use the Advanced search
You are here

Document 32021R0850R(01)

Rectificatif au règlement (UE) 2021/850 de la Commission du 26 mai 2021 modifiant et rectifiant l’annexe II et modifiant les annexes III, IV et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques («Journal officiel de l’Union européenne» L 188 du 28 mai 2021)

JO L 214 du 17.6.2021, p. 68–71 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/850/corrigendum/2021-06-17/oj

17.6.2021   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 214/68

Rectificatif au règlement (UE) 2021/850 de la Commission du 26 mai 2021 modifiant et rectifiant l’annexe II et modifiant les annexes III, IV et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques

( «Journal officiel de l’Union européenne» L 188 du 28 mai 2021 )

Page 48, l’annexe du règlement (UE) 2021/850 est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE

Le règlement (CE) no 1223/2009 est modifié comme suit:

1)

À l’annexe II, les entrées suivantes sont ajoutées:

Numéro d’ordre

Identification de la substance

Nom chimique/DCI

Numéro CAS

Numéro CE

a

b

c

d

“1645

Cobalt

7440-48-4

231-158-0

1646

Métaldéhyde (ISO); 2,4,6,8-tétraméthyl-1,3,5,7-tétraoxacyclooctane

108-62-3

203-600-2

1647

Chlorure de méthylmercure

115-09-3

204-064-2

1648

Benzo[rst]pentaphène

189-55-9

205-877-5

1649

Dibenzo[b,def]chrysène; dibenzo[a,h]pyrène

189-64-0

205-878-0

1650

Éthanol, 2,2’-iminobis-, dérivés N-(alkyl en C13-15, ramifié et linéaire)

97925-95-6

308-208-6

1651

Cyflumétofène (ISO); (RS)-2-(4-tert-butylphényl)-2-cyano-3-oxo-3-(α,α,α-trifluoro-o-tolyl)propionate de 2-méthoxyéthyle

400882-07-7

-

1652

Phtalate de diisohexyle

71850-09-4

276-090-2

1653

halosulfuron-méhyle (ISO); 3-chloro-5-{[(4,6-diméthoxypyrimidin-2-yl)carbamoyl]sulfamoyl}-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxylate de méthyle

100784-20-1

-

1654

2-méthylimidazole

693-98-1

211-765-7

1655

Métaflumizone (ISO);

(EZ)-2’-[2-(4-cyanophényl)-1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidène]-[4-(trifluorométhoxy)phényl]carbanilohydrazide [isomère E ≥ 90 %, isomère Z ≤ 10 % en teneur relative]; [1]

(E)-2’-[2-(4-cyanophényl)-1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidène]-[4-(trifluorométhoxy)phényl]carbanilohydrazide [2]

139968-49-3 [1]

852403-68-0 [2]

-

1656

Dibutylbis(pentane-2,4-dionato-O,O’)étain

22673-19-4

245-152-0”

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

l’entrée 98 est remplacée par le texte suivant:

Numéro d’ordre

Identification des substances

Restrictions

Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

Autres

a

b

c

d

e

f

g

h

i

“98

Acide 2-hydroxybenzoïque  (1)

Salicylic acid

69-72-7

200-712-3

a)

Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale

b)

Autres produits, à l’exception des lotions pour le corps, des ombres pour paupières, des mascaras, des crayons pour les yeux, des rouges à lèvres et des déodorants à bille

c)

Lotions pour le corps, ombres pour paupières, mascaras, crayons pour les yeux, rouges à lèvres et déodorants à bille

a)

3,0 %

b)

2,0 %

c)

0,5 %

a) b) c)

Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants de moins de 3 ans. Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation. Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires. À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.

Ces niveaux incluent toute utilisation d’acide salicylique.

a) b) c)

Ne pas employer chez les enfants de moins de 3 ans  (2)

b)

l’entrée suivante est ajoutée:

Numéro d’ordre

Identification des substances

Restrictions

Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

Autres

a

b

c

d

e

f

g

h

i

“321

Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm

Titanium dioxide

13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2

236-675-5/215-280-1/215-282-2

a)

produits pour le visage, sous la forme de poudre libre;

b)

produits capillaires en aérosols (sprays);

c)

autres produits.

a)

25 %;

b)

1,4 % pour le grand public et 1,1 % pour usage professionnel.

a) b)

uniquement sous la forme pigmentaire

c)

Ne pas utiliser dans

des applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation”

 

3)

Dans l’annexe IV, l’entrée 143 est remplacée par l’entrée suivante:

Numéro d’ordre

Identification des substances

Conditions

Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

Nom chimique

Numéro de la couleur index/Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Coloration

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

Autres

a

b

c

d

e

f

g

h

i

j

“143

Dioxyde de titane  (3)

77891

 

236-675-5

blanche

 

 

—

Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 171)

—

Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm, à utiliser conformément à l’annexe III, no 21.

 

4)

Dans l’annexe VI, l’entrée 27 est remplacée par le texte suivant:

Numéro d’ordre

Identification des substances

Conditions

Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

Nom chimique/DCI/XAN

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

Autres

a

b

c

d

e

f

g

h

i

“27

Dioxyde de titane  (4)

Titanium dioxide

13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2

236-675-5/215-280-1/215-282-2

 

25 % (4)

Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm, à utiliser conformément à l’annexe III, no 321. Pour les types de produits figurant à l’annexe III, no 321, colonne f), lettre c), la concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi fixée pour la présente entrée, colonne g), est applicable.

 
»

(1)  Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 3.

(2)  Uniquement pour les produits susceptibles d’être employés chez les enfants de moins de 3 ans.”

(3)  Pour une utilisation comme filtre UV, voir annexe VI, no 27.”

(4)  Pour une utilisation comme colorant, voir annexe IV, no 143.”

Top