Back to EUR-Lex homepage

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Search tips
Need more search options? Use the Advanced search
You are here

Document 32014R0866R(01)

Rectificatif au règlement (UE) n ° 866/2014 de la Commission du 8 août 2014 modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) n ° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ( JO L 238 du 9.8.2014 )

JO L 254 du 28.8.2014, p. 39–42 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2014/866/corrigendum/2014-08-28/oj

28.8.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 254/39

Rectificatif au règlement (UE) no 866/2014 de la Commission du 8 août 2014 modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques

( «Journal official de l'Union européenne» L 238 du 9 août 2014 )

À la page 5, l'annexe du règlement est remplacée comme suit:

«ANNEXE

Les annexes III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées comme suit:

1)

à l'annexe III, les lignes 286 et 287 suivantes sont ajoutées:

 

Identification des substances

Conditions

 

Numéro d'ordre

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi

Autres

Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

a

b

c

d

e

f

g

h

i

“286

Alkyle (C16) triméthylammonium, chlorure d'

Cetrimonium chloride (1)

112-02-7

203-928-6

a)

Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale

a)

2,5 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride

À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.

 

Alkyle (C18) triméthylammonium, chlorure d'

Steartrimonium chloride (1)

112-03-8

203-929-1

b)

Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale

b)

1,0 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride

c)

Produits sans rinçage pour le visage

c)

0,5 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride

287

Alkyle (C22) triméthylammonium, chlorure d'

Behentrimonium chloride (1)

17301-53-0

241-327-0

a)

Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale

a)

5,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286.

À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.

 

b)

Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale

b)

3,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou pour la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286.

c)

Produits sans rinçage pour le visage

c)

3,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou pour la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286.

2)

l'annexe V est modifiée comme suit:

a)

la ligne no 44 est remplacée par le texte suivant:

 

Identification des substances

Conditions

 

Numéro d'ordre

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi

Autres

Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

a

b

c

d

e

f

g

h

i

“44

Alkyles (C12-22) triméthylammonium, bromure d', chlorure d'

Behentrimonium chloride (2)

17301-53-0

241-327-0

 

0,1 %

 

 

cetrimonium bromide,

57-09-0

200-311-3

cetrimonium chloride (3),

112-02-7

203-928-6

laurtrimonium bromide,

1119-94-4

214-290-3

laurtrimonium chloride,

112-00-5

203-927-0

steartrimonium bromide,

1120-02-1,

214-294-5

steartrimonium chloride (3)

112-03-8

203-929-1

b)

la ligne no 59 est ajoutée:

 

Identification des substances

Conditions

 

Numéro d'ordre

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi

Autres

Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

a

b

c

d

e

f

g

h

i

“59

Acide 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylique, monohydrate et acide 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylique, sel d'argent (1+), monohydrate

Citric acid (et) Silver citrate

—

460-890-5

 

0,2 %, correspondant à 0,0024 % d'argent

Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires et les produits pour les yeux”

 

3)

à l'annexe VI, la ligne no 29 est ajoutée:

 

Identification des substances

Conditions

 

Numéro d'ordre

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi

Autres

Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

a

b

c

d

e

f

g

h

i

“29

2,4,6-Tris(1,1′-biphénylphényl)-4-yl-1,3,5-triazine, y compris en tant que nanomatériau

Tris-biphenyl triazine

Tris-biphenyl triazine (nano)

31274-51-8

—

 

10 %

Ne pas utiliser dans les sprays.

Seuls les nanomatériaux présentant les caractéristiques suivantes sont autorisés:

—

taille médiane des particules primaires > 80 nm,

—

pureté ≥ 98 %,

—

non enrobés”»

 

(1)  Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no d'ordre 44.”

(2)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no d'ordre 287.

(3)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, ligne no d'ordre 286.”

Top