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Document 32013R0658

Règlement (UE) n ° 658/2013 de la Commission du 10 juillet 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO L 190 du 11.7.2013, p. 38–53 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/658/oj

11.7.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 190/38


RÈGLEMENT (UE) N o 658/2013 DE LA COMMISSION

du 10 juillet 2013

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 31, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1223/2009, qui remplace la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (2), s’appliquera à partir du 11 juillet 2013.

(2)

Après l’adoption de ce règlement, les annexes II et III de la directive 76/768/CEE ont été modifiées par la directive d'exécution 2012/21/UE de la Commission (3): une substance pour teintures capillaires a été inscrite à l’annexe II et vingt-six autres dans la première partie de l’annexe III, et la concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini a été modifiée pour deux substances similaires énumérées dans la première partie de l’annexe III. Il convient que ces mêmes modifications se retrouvent à présent dans le règlement (CE) no 1223/2009.

(3)

Selon la directive d'exécution 2012/21/UE, les États membres devront appliquer les dispositions législatives, réglementaires et administratives adoptées pour se conformer à ladite directive à partir du 1er septembre 2013. Dès lors, le présent règlement devrait s’appliquer à compter de cette date.

(4)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1223/2009 en conséquence.

(5)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à compter du 1er septembre 2013.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 juillet 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 342 du 22.12.2009, p. 59.

(2)  JO L 262 du 27.9.1976, p. 169.

(3)  JO L 208 du 3.8.2012, p. 8.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, le numéro d’ordre suivant est ajouté:

Numéro d’ordre

Identification de la substance

Nom chimique/DCI

Numéro CAS

Numéro CE

«1373

N-(2-nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels

160219-76-1»

 

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

Les numéros d’ordre 198 à 200 ci-après sont ajoutés:

Numéro d’ordre

Identification de la substance

Restrictions

Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

Autres

«198

Sulfate de 2,2’- [(4-aminophényl) imino]bis(éthanol)

N,N-bis(2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine Sulfate

54381-16-7

259-134-5

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate).

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg

À conserver dans des récipients sans nitrite

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

199

4-chloro-1,3-benzènediol

4-Chlororesorcinol

95-88-5

202-462-0

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

200

Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidine

Tetraaminopyrimidine Sulfate

5392-28-9

226-393-0

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate).

a)

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »

b)

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b)

3,4 % (exprimée en sulfate)

b)

Les numéros d’ordre 206 à 214 ci-après sont ajoutés:

«206

Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammonium

Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate

93841-25-9

298-995-1

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (exprimée en sulfate).

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

207

1H-indole-5,6-diol

Dihydroxyindole

3131-52-0

412-130-9

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.

a)

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Pour a) et b):

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des sévères réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b)

0,5 %

208

Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2-méthylphénol

5-Amino-4-Chloro-o-Cresol HCl

110102-85-7

 

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate).

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

209

1H-indol-6-ol

6-Hydroxyindole

2380-86-1

417-020-4

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

210

1H-indole-2,3-dione

Isatin

91-56-5

202-077-8

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

1,6 %

 

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

211

2-aminopyridine-3-ol

2-Amino-3-Hydroxypyridine

16867-03-1

240-886-8

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

212

Acétate de 2-méthyl-1-naphtalénol

1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene

5697-02-9

454-690-7

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

213

1-hydroxy-2-méthylnaphtalène

2-Methyl-1-Naphthol

7469-77-4

231-265-2

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

214

5,7-dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium CI 10316

Acid Yellow 1

846-70-8

212-690-2

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

a)

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Pour a) et b):

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »

b)

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b)

0,2 %

c)

Le numéro d’ordre 240 est remplacé par le texte suivant:

«240

4-nitro-1,2-phénylènediamine

4-Nitro-o-Phenylenediamine

99-56-9

202-766-3

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »

d)

Le numéro d’ordre 251 est remplacé par le texte suivant:

«251

2-(4-amino-3-nitroanilino)éthanol

HC Red No. 7

24905-87-1

246-521-9

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

1,0 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg

À conserver dans des récipients sans nitrite

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »

e)

Le numéro d’ordre 253 est remplacé par le texte suivant:

«253

2-[bis (2-hydroxyéthyl)amino]-5-nitrophénol

HC Yellow No. 4

59820-43-8

428-840-7

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

1,5 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg

À conserver dans des récipients sans nitrite»

 

f)

Les numéros d’ordre 255 et 256 sont remplacés par le texte suivant:

«255

2-[(2-nitrophényl)amino] éthanol

HC Yellow No. 2

4926-55-0

225-555-8

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %.

Pour a) et b):

ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,

teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,

à conserver dans des récipients sans nitrite.

a)

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b)

1,0 %

256

p-[(o-nitrophényl)amino] phénol

HC Orange No. 1

54381-08-7

259-132-4

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

1,0 %»

 

 

g)

Les numéros d’ordre 258 à 264 ci-après sont ajoutés:

«258

2-nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine

HC Red No. 1

2784-89-6

220-494-3

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

1,0 %

 

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

259

Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(β-aminoéthyl)amino-4-nitrobenzène

HC Yellow No. 9

86419-69-4

415-480-1

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

0,5 % (exprimée en chlorhydrate)

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg

À conserver dans des récipients sans nitrite

 

260

1-(4’-aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis-β-hydroxyéthyl) aminobenzène

HC Yellow No. 7

104226-21-3

146-420-6

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

0,25 %

 

 

261

4-2’-hydroxyéthyl)amino-3-nitrotrifluorométhylbenzène

HC Yellow No. 13

10442-83-8

443-760-2

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.

Pour a) et b):

ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,

teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,

à conserver dans des récipients sans nitrite.

a)

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b)

2,5 %

262

Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-N,N,N-triméthylanilinium

Basic Yellow 57

68391-31-1

269-943-5

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

2,0 %

 

 

263

2,2’-[[4-[(4-aminophényl)azo]phényl]imino]biséthanol

Disperse Black 9

20721-50-0

243-987-5

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

0,3 % (d’un mélange dans un rapport 1: 1 de 2,2’- [4-(4-aminophénylazo) phénylimino] diéthanol et lignosulfate)

 

 

264

1,4-Bis[2,3,-dihydroxypropylamino]-9,10-anthracènedione

HC Blue No. 14

99788-75-7

421-470-7

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

0,3 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg

À conserver dans des récipients sans nitrite»

 

h)

Les numéros d’ordre 16, 22, 221 et 250 sont remplacés par le texte suivant:

Numéro d’ordre

Identification de la substance

Restrictions

Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

Autres

«16

1-naphtalénol

1-Naphthol

90-15-3

201-969-4

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

22

1,3-benzènediol

Resorcinol

108-46-3

203-585-2

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

1.

Usage général

2.

Usage professionnel

Pour 1 et 2:

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 %.

a)

1.

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient de la résorcine.

Bien rincer les cheveux après application.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils.”

2.

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

“Réservé aux professionnels.

Contient de la résorcine.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait une réaction par le passé à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Contient de la résorcine.

b)

Lotions capillaires et shampooings

b)

0,5 %

221

2-(4-Méthyl-2-nitrophénylamino)éthanol

Hydroxyethyl-2-Nitro-p-Toluidine

100418-33-5

408-090-7

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

Pour a) et b):

ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,

teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,

à conserver dans des récipients sans nitrite.

a)

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b)

1,0 %

250

1-amino-2-nitro-4-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-5-chlorobenzène + 1,4-bis-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-2-nitro-5-chlorobenzène

HC Red No. 10 + HC Red No. 11

95576-89-9 + 95576-92-4

 

a)

Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

Pour a) et b):

ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,

teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,

à conserver dans des récipients sans nitrite.

a)

Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne colorez pas vos cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »

b)

Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b)

2,0 %


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