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Document L:2003:009:TOC
Official Journal of the European Union, L 9, 15 January 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 9, 15 janvier 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 9, 15 janvier 2003
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 9 46e année 15 janvier 2003 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 57/2003 de la Commission du 14 janvier 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Directive 2002/92/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 décembre 2002 sur l'intermédiation en assurance | 3 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2003/31/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 29 novembre 2002 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour lave-vaisselle et modifiant la décision 1999/427/CE [notifiée sous le numéro C(2002) 4632] (1) | 11 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |