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Document L:2000:154:TOC
Official Journal of the European Communities, L 154, 27 June 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 154, 27 juin 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 154, 27 juin 2000
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 154 43e année 27 juin 2000 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 1335/2000 du Conseil du 10 avril 2000 concernant l'exportation de certains produits sidérurgiques CECA de la Bulgarie vers la Communauté pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2000 (prorogation du système de double contrôle) | 1 | ||
| * | Règlement (CE) no 1336/2000 du Conseil du 19 juin 2000 modifiant le règlement (CEE) no 2075/92 portant organisation commune de marché dans le secteur du tabac brut | 2 | ||
| Règlement (CE) no 1337/2000 de la Commission du 26 juin 2000 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 3 | |||
| * | Règlement (CE) no 1338/2000 de la Commission du 26 juin 2000 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le "Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées" prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires | 5 | ||
| Règlement (CE) no 1339/2000 de la Commission du 26 juin 2000 relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire | 7 | |||
| * | Règlement (CE) no 1340/2000 de la Commission du 26 juin 2000 établissant le bilan prévisionnel d'approvisionnement des îles Canaries en certaines huiles végétales | 11 | ||
| Règlement (CE) no 1341/2000 de la Commission du 26 juin 2000 modifiant le règlement (CEE) no 2219/92 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement de Madère en produits laitiers et établissant le bilan prévisionnel d'approvisionnement | 12 | |||
| * | Règlement (CE) no 1342/2000 de la Commission du 26 juin 2000 modifiant le règlement (CE) no 1370/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur de la viande de porc | 14 | ||
| * | Règlement (CE) no 1343/2000 de la Commission du 26 juin 2000 modifiant le règlement (CEE) no 2257/92 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement en certaines huiles végétales de Madère | 16 | ||
| Règlement (CE) no 1344/2000 de la Commission du 26 juin 2000 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza | 18 | |||
| Règlement (CE) no 1345/2000 de la Commission du 26 juin 2000 déterminant dans quelle mesure il peut être donné suite aux demandes de droits d'importation déposées au mois de juin 2000 pour les jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement | 20 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 2000/403/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 19 juin 2000 portant nomination d'un membre titulaire britannique du Comité des régions | 21 | ||
| 2000/404/EC | ||||
| * | Décision no 2/2000 du Conseil d'association UE-Bulgarie du 23 mai 2000 prorogeant le système de double contrôle institué par la décision no 3/97 du Conseil d'association pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2000 | 22 | ||
| Commission | ||||
| 2000/405/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 7 juin 2000 modifiant la décision 95/196/CE relative au régime d'aides nationales à long terme en faveur de l'agriculture des zones nordiques de la Finlande [notifiée sous le numéro C(2000) 1539] | 23 | ||
| 2000/406/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 9 juin 2000 portant approbation du programme de nouvelles plantations d'oliviers au Portugal [notifiée sous le numéro C(2000) 1576] | 33 | ||
| 2000/407/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 19 juin 2000 concernant l'équilibre entre les hommes et les femmes au sein des comités et des groupes d'experts qu'elle établit [notifiée sous le numéro C(2000) 1600] | 34 | ||
| 2000/408/EC | ||||
| * | Recommandation de la Commission du 23 juin 2000 concernant la publication d'informations sur les instruments financiers et autres, destinées à compléter les informations à fournir en vertu de la directive 86/635/CEE du Conseil concernant les comptes annuels et les comptes consolidés des banques et autres établissements financiers [notifiée sous le numéro C(2000) 1372] | 36 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |