Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 142
39e année
14 mai 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 142/01

ECU 13 mai 1996

1

96/C 142/02

RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 29. 4. AU 3. 5. 1996

2

96/C 142/03

AIDES D'ÉTAT C 5/95 (ex N 741/94) Belgique (Région wallonne)

4

96/C 142/04

AIDES D'ÉTAT C 15/95 (ex N 679/94) Belgique (Vlaanderen)

5

II Actes préparatoires

Commission

96/C 142/05

Proposition modifiée de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN DU CONSEIL sur la protection juridique des dessins et modèles

7

III Informations

Commission

96/C 142/06

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

23

96/C 142/07

Phare - Mise à niveau du système d'information statistique de l'Office statistique polonais Avis d'appel d'offres lancé par la Commission européenne au nom du gouvernement polonais pour un projet financé dans le cadre du programme Phare

24

96/C 142/08

Support d'information réseau Euro Info Centres Procédure ouverte

25

96/C 142/09

GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

28

96/C 142/10

Avis d'appel d'offres relatif à des bureaux d'assistance technique dans le domaine de la santé publique et de la sécurité au travail Indication complémentaire

28

96/C 142/11

Appel à propositions relatif à des projets transnationaux de coopération et de mise en réseaux entre les zones dépendantes de la pêche

29

96/C 142/12

Maintenance et dépannage des équipements de manutention et de levage Avis d'appel à manifestation d'intérêt

30

96/C 142/13

Formation des chauffeurs de la Commission Procédure restreinte

31

96/C 142/14

Assistance dans le domaine de la coopération transnationale entre les entreprises artisanales et les micro-entreprises Appel à propositions

33

96/C 142/15

Nettoyage de bâtiments - Zones contrôlées et non contrôlées Avis de postinformation

34

96/C 142/16

Phare - Travaux d'assainissement Avis d'appel d'offres lancé par le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation au nom du gouvernement de la Pologne pour un projet financé dans le cadre du programme Phare

35

Rectificatifs

96/C 142/17

Phare - Équipement pour les écoles secondaires et les centres d'apprentissage dans les filières santé et environnement («Journal officiel des Communautés européennes» no C 123 du 26. 4. 1996, p. 22)

36

96/C 142/18

Serveur fax et télex («Journal officiel des Communautés européennes» no C 107 du 13. 4. 1996, p. 8)

36

96/C 142/19

Appel d'offres pour un marché de services relatif à l'organisation d'un cours intensif de langue japonaise destiné aux bénéficiaires de bourses d'études scientifiques participant au programme de bourses d'études dans le domaine de la science et de la technologie et au programme de bourses d'études commun UE/JSPS (Japan Society for the Promotion of Science) («Journal officiel des Communautés européennes» no C 123 du 26. 4. 1996, p. 14)

36

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