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Document L:2009:047:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 47, 18 février 2009


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 47

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
18 février 2009


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 135/2009 de la Commission du 17 février 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 136/2009 de la Commission du 17 février 2009 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) no 945/2008 pour la campagne 2008/2009

3

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/120/CE du Conseil du 18 décembre 2008 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs (version codifiée)

5

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore (JO L 337 du 16.12.2008)

14

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 811/2008 de la Commission du 13 août 2008 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages (JO L 219 du 14.8.2008)

14

 

 

 

*

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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