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Document L:2002:128:TOC
Official Journal of the European Communities, L 128, 15 May 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 128, 15 mai 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 128, 15 mai 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 128 45e année 15 mai 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 792/2002 du Conseil du 7 mai 2002 modifiant à titre temporaire le règlement (CEE) no 218/92 sur la coopération administrative dans le domaine des impôts indirects (TVA) en ce qui concerne de nouvelles mesures relatives au commerce électronique | 1 | ||
| Règlement (CE) no 793/2002 de la Commission du 14 mai 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 4 | |||
| * | Règlement (CE) no 794/2002 de la Commission du 14 mai 2002 relatif à l'arrêt de la pêche de l'églefin par les navires battant pavillon de la Belgique | 6 | ||
| * | Règlement (CE) no 795/2002 de la Commission du 14 mai 2002 relatif à l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon de la Belgique | 7 | ||
| * | Règlement (CE) no 796/2002 de la Commission du 6 mai 2002 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyses y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun | 8 | ||
| * | Règlement (CE) no 797/2002 de la Commission du 14 mai 2002 modifiant les annexes III et VIII du règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers | 29 | ||
| Règlement (CE) no 798/2002 de la Commission du 14 mai 2002 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) no 1484/95 | 39 | |||
| * | Directive 2002/38/CE du Conseil du 7 mai 2002 modifiant, en partie à titre temporaire, la directive 77/388/CEE en ce qui concerne le régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services de radiodiffusion et de télévision et à certains services fournis par voie électronique | 41 | ||
| * | Directive 2002/40/CE de la Commission du 8 mai 2002 portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques à usage domestique (1) | 45 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |