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Document L:1999:084:TOC
Official Journal of the European Communities, L 84, 27 March 1999
Journal officiel des Communautés européennes, L 84, 27 mars 1999
Journal officiel des Communautés européennes, L 84, 27 mars 1999
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Language
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 84 42e année 27 mars 1999 |
| Édition de langue française | Législation | |
| I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||
| Commission | ||
| 1999/217/CE: | ||
| * | Décision de la Commission du 23 février 1999 portant adoption d'un répertoire des substances aromatisantes utilisées dans ou sur les denrées alimentaires, établi en application du règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil (notifiée sous le numéro C(1999) 399) (1) | 1 |
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |