Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 49
35e année
24 février 1992

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

......

II Actes préparatoires

Comité économique et social

Session de décembre 1991

92/C 49/01

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition dee directive du Conseil concernant la pollution de l' air par l' ozone

1

92/C 49/02

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil relative aux saillies extérieures à l' avant de la cloison postérieure de la cabine des véhicules à moteur de catégorie N

3

92/C 49/03

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil relative aux masses et dimensions de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques

5

92/C 49/04

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 70/157/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d' échappement des véhicules à moteur

7

92/C 49/05

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le 20e rapport sur la politique de concurrence

9

92/C 49/06

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu' à leur installation

13

92/C 49/07

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR les propositions de décisions du Conseil relatives au programme d' activités du Centre commun de recherche (CCR) (1992-1994)

16

92/C 49/08

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil concernant l' indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources, par voie d' étiquetage et d' informations uniformes relatives aux produits

32

92/C 49/09

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 69/169/CEE et portant sur la prorogation et la modification des dérogations accordées au royaume du Danemark et à l' Irlande en ce qui concerne le régime relatif aux franchises pour les voyageurs applicables aux importations

34

92/C 49/10

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive CEE du Conseil concernant la publicité comparative et modifiant la directive 84/450/CEE sur la publicité trompeuse

35

92/C 49/11

SUPPLEMENT D' AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la communication de la Commission au Parlement et au Conseil "Orientations en matière de fiscalité des entreprises"

38

92/C 49/12

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil relative au détachement de travailleurs effectué dans le cadre d' une prestation de services

41

92/C 49/13

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le plan d' actions communautaires en faveur du tourisme

43

92/C 49/14

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le rapport Transport 2000 Plus «Vers un réseau européen des systèmes de transport»

52

92/C 49/15

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/143/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques (Freins)

64

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/143/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques (Emissions d' échappement)

64

92/C 49/16

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l' application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l' intérieur de la Communauté et le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d' application du règlement (CEE) n° 1408/71

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Rectificatifs

92/C 49/17

Rectificatif à l'avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 89/336/CEE du Conseil du 3 mai 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la compatibilité électromagnétique (JO n° C 339 du 31. 12. 1991)

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