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Document L:2002:042:TOC
Official Journal of the European Communities, L 42, 13 February 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 42, 13 février 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 42, 13 février 2002
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Language
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 42 45e année 13 février 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Directive 2001/85/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 concernant des dispositions particulières applicables aux véhicules destinés au transport des passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises, et modifiant les directives 70/156/CEE et 97/27/CE | 1 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |