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Document L:2006:006:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 6, 11 janvier 2006


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 6

European flag  

Édition de langue française

Législation

49e année
11 janvier 2006


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 24/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 25/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de blé tendre détenu par l'organisme d'intervention belge

3

 

*

Règlement (CE) no 26/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de blé tendre détenu par l'organisme d'intervention danois

9

 

*

Règlement (CE) no 27/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de blé tendre détenu par l'organisme d'intervention allemand

15

 

*

Règlement (CE) no 28/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de blé tendre détenu par l'organisme d'intervention suédois

21

 

*

Règlement (CE) no 29/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 modifiant le règlement (CE) no 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les codes douaniers pour le bromochlorométhane

27

 

 

Règlement (CE) no 30/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

29

 

 

Règlement (CE) no 31/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 concernant les demandes de certificats d'importation de riz originaire d'Égypte dans le cadre du contingent tarifaire pour l’année 2006, prévu par le règlement (CE) no 955/2005

30

 

 

Règlement (CE) no 32/2006 de la Commission du 10 janvier 2006 concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées

31

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Commission

 

*

Décision de la Commission du 4 janvier 2006 modifiant la décision 92/452/CEE en ce qui concerne les équipes de collecte et de production d'embryons au Canada et aux États Unis d'Amérique [notifiée sous le numéro C(2005) 5795]  ( 1 )

32

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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