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Document L:2004:273:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 273, 21 août 2004


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 273

European flag  

Édition de langue française

Législation

47e année
21 août 2004


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 1482/2004 de la Commission du 20 août 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 1483/2004 de la Commission du 20 août 2004 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées» («Carne de la Sierra de Guadarrama», «Ternera de Navarra» ou «Nafarroako Aratxea», «Carne de Vacuno del País Vasco» ou «Euskal Okela», «Ternera Asturiana» et «Carne de Cantabria»)

3

 

*

Règlement (CE) no 1484/2004 de la Commission du 20 août 2004 modifiant le règlement (CE) no 917/2004 portant modalités d'application du règlement (CE) no 797/2004 du Conseil relatif aux actions visant à améliorer les conditions de la production et de la commercialisation des produits de l'apiculture

5

 

*

Règlement (CE) no 1485/2004 de la Commission du 20 août 2004 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées» (Pimiento Riojano)

7

 

*

Règlement (CE) no 1486/2004 de la Commission du 20 août 2004 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées» (Farinheira de Estremoz e Borba, Domfront, Kiwi Latina, Valle del Belice et Noix du Périgord)

9

 

 

Règlement (CE) no 1487/2004 de la Commission du 20 août 2004 suspendant les achats de beurre dans certains États membres

11

 

*

Règlement (CE) no 1488/2004 de la Commission du 20 août 2004 modifiant le règlement (CE) no 314/2004 du Conseil concernant certaines mesures restrictives à l'égard du Zimbabwe

12

 

*

Règlement (CE) no 1489/2004 de la Commission du 20 août 2004 modifiant le règlement (CE) no 234/2004 du Conseil imposant certaines mesures restrictives à l'égard du Liberia et abrogeant le règlement (CE) no 1030/2003

16

 

 

Règlement (CE) no 1490/2004 de la Commission du 20 août 2004 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

20

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Commission

 

*

2004/606/CE:
Décision de la Commission du 20 août 2004 modifiant pour la deuxième fois la décision 2004/122/CE concernant certaines mesures de protection contre l’influenza aviaire dans plusieurs pays d’Asie [notifiée sous le numéro C(2004) 3294]
 ( 1 )

21

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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