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Document L:2002:018:TOC
Official Journal of the European Communities, L 18, 21 January 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 18, 21 janvier 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 18, 21 janvier 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 18 45e année 21 janvier 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Directive 2001/116/CE de la Commission du 20 décembre 2001 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (1) | 1 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |