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Document L:1998:119:TOC
Official Journal of the European Communities, L 119, 22 April 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 119, 22 avril 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 119, 22 avril 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 119 41e année 22 avril 1998 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 830/98 de la Commission, du 21 avril 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
Règlement (CE) no 831/98 de la Commission, du 21 avril 1998, fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza | 3 | |||
Règlement (CE) no 832/98 de la Commission, du 21 avril 1998, relatif à la septième adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 2571/97 | 5 | |||
Règlement (CE) no 833/98 de la Commission, du 21 avril 1998, fixant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) no 1484/95 | 6 | |||
Règlement (CE) no 834/98 de la Commission, du 21 avril 1998, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des œufs | 8 | |||
Règlement (CE) no 835/98 de la Commission, du 21 avril 1998, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de volaille | 10 | |||
Règlement (CE) no 836/98 de la Commission, du 21 avril 1998, fixant les taux des restitutions applicables aux œufs et aux jaunes d'œufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | 12 | |||
Règlement (CE) no 837/98 de la Commission, du 21 avril 1998, modifiant le règlement (CE) no 1773/97 relatif à une mesure particulière d'intervention pour les céréales en Finlande et en Suède | 14 | |||
* | Directive 98/21/CE de la Commission, du 8 avril 1998, modifiant la directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres (1) | 15 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |