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Document 32008R1334R(02)
Rectificatif au règlement (CE) n o 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n o 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) n o 2232/96 et (CE) n o 110/2008 et la directive 2000/13/CE ( JO L 354 du 31.12.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n o 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) n o 2232/96 et (CE) n o 110/2008 et la directive 2000/13/CE ( JO L 354 du 31.12.2008 )
OJ L 105, 27.4.2010, p. 115–115
(DE, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2008/1334/corrigendum/2010-04-27/oj
|
27.4.2010 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 105/115 |
Rectificatif au règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 354 du 31 décembre 2008 )
Page 42, article 16, paragraphe 4:
au lieu de:
«4. Le qualificatif “naturel” ne peut être utilisé en association avec la référence à une denrée alimentaire, une catégorie de denrées alimentaires ou une source d'arôme végétale ou animale que si la partie aromatisante a été obtenue exclusivement ou à au moins 95 % à partir du matériau de base visé.»
lire:
«4. Le qualificatif “naturel” ne peut être utilisé en association avec la référence à une denrée alimentaire, une catégorie de denrées alimentaires ou une source d'arôme végétale ou animale que si la partie aromatisante a été obtenue exclusivement ou à au moins 95 % p/p à partir du matériau de base visé.»
Page 45, article 30, troisième et quatrième alinéas:
au lieu de:
«L'article 10 entre en application 18 mois après l'entrée en vigueur de la liste communautaire.
Les articles 26 et 28 s'appliquent à compter de la date d'entrée en vigueur de la liste communautaire.»
lire:
«L'article 10 est applicable dix-huit mois après la date d'application de la liste communautaire.
Les articles 26 et 28 sont applicables à compter de la date d'application de la liste communautaire.»