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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/2091 DE LA COMMISSION

du 28 novembre 2019

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 concernant les devises étroitement corrélées, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement et modifiant le règlement (UE) no 648/2012 (1), et notamment son article 354, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

(1)	Afin de garantir que les paires de devises visées à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/2197 (2) de la Commission continuent à refléter la corrélation réelle entre les devises concernées, il est nécessaire d’actualiser la liste des devises étroitement corrélées.

(2)	Cette liste utilise le 31 mars 2018 comme date finale pour le calcul des séries de données sur trois et cinq ans requises pour évaluer les paires de devises conformément au règlement (UE) no 575/2013.

(3)	Le présent règlement se fonde sur les projets de normes techniques d’exécution soumis à la Commission par l’Autorité bancaire européenne (ABE).

(4)

Étant donné que les modifications qu’il est nécessaire d’apporter au règlement d’exécution (UE) 2015/2197 ne sont pas substantielles, l’ABE n’a procédé, conformément à l’article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil (3), à aucune consultation publique ouverte, ayant considéré que cela serait disproportionné au vu du champ et de l’impact des projets de normes techniques d’exécution concernés.

(5)	Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/2197 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2019.

Par la Commission

Le president

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 176 du 27.6.2013, p. 1.

(2) Règlement d’exécution (UE) 2015/2197 de la Commission du 27 novembre 2015 établissant des normes techniques d’exécution concernant les devises étroitement corrélées, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 313 du 28.11.2015, p. 30).

(3) Règlement (UE) no 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 instituant une Autorité européenne de surveillance (Autorité bancaire européenne), modifiant la décision no 716/2009/CE et abrogeant la décision 2009/78/CE de la Commission (JO L 331 du 15.12.2010, p. 12).

ANNEXE

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/2197 de la Commission est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE

Liste des devises étroitement corrélées

Partie 1 — Liste des devises étroitement corrélées avec l’euro (EUR)

Lek albanais (ALL), mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), kuna croate (HRK), forint hongrois (HUF), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), zloty polonais (PLN), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), couronne suédoise (SEK).

Partie 2 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dirham des Émirats arabes unis (AED)

Yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), roupie indienne (INR), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 3 — Liste des devises étroitement corrélées avec le lek albanais (ALL)

Mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), dirham marocain (MAD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 4 — Liste des devises étroitement corrélées avec le mark de Bosnie-Herzégovine (BAM)

Lek albanais (ALL), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), forint hongrois (HUF), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), zloty polonais (PLN), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), couronne suédoise (SEK), euro (EUR).

Partie 5 — Liste des devises étroitement corrélées avec le lev bulgare (BGN)

Lek albanais (ALL), mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), forint hongrois (HUF), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), zloty polonais (PLN), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), couronne suédoise (SEK), euro (EUR).

Partie 6 — Liste des devises étroitement corrélées avec le franc suisse (CHF)

Lek albanais (ALL), mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), dirham marocain (MAD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 7 — Liste des devises étroitement corrélées avec le yuan renminbi (CNY)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), livre libanaise (LBP), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 8 — Liste des devises étroitement corrélées avec la couronne tchèque (CZK)

Lek albanais (ALL), mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), forint hongrois (HUF), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), zloty polonais (PLN), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 9 — Liste des devises étroitement corrélées avec la couronne danoise (DKK)

Partie 10 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar de Hong Kong (HKD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), nouveau shekel israélien (ILS), roupie indienne (INR), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 11 — Liste des devises étroitement corrélées avec la kuna croate (HRK)

Lek albanais (ALL), mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), forint hongrois (HUF), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 12 — Liste des devises étroitement corrélées avec le forint hongrois (HUF)

Mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), dirham marocain (MAD), zloty polonais (PLN), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 13 — Liste des devises étroitement corrélées avec le nouveau shekel israélien (ILS)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), dollar des États-Unis (USD).

Partie 14 — Liste des devises étroitement corrélées avec la roupie indienne (INR)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), dollar de Hong Kong (HKD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), baht thaïlandais (THB), dollar des États-Unis (USD).

Partie 15 — Liste des devises étroitement corrélées avec le won sud-coréen (KRW)

Dollar de Singapour (SGD).

Partie 16 — Liste des devises étroitement corrélées avec la livre libanaise (LBP)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 17 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dirham marocain (MAD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), lek albanais (ALL), mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), dollar de Hong Kong (HKD), kuna croate (HRK), forint hongrois (HUF), nouveau shekel israélien (ILS), denar de Macédoine du Nord (MKD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), dollar des États-Unis (USD), euro (EUR).

Partie 18 — Liste des devises étroitement corrélées avec le denar de Macédoine du Nord (MKD)

Mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), dirham marocain (MAD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 19 — Liste des devises étroitement corrélées avec le pataca de Macao (MOP)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), roupie indienne (INR), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 20 — Liste des devises étroitement corrélées avec le peso philippin (PHP)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), roupie indienne (INR), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 21 — Liste des devises étroitement corrélées avec le zloty polonais (PLN)

Mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), forint hongrois (HUF), euro (EUR).

Partie 22 — Liste des devises étroitement corrélées avec le leu roumain (RON)

Lek albanais (ALL), mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), kuna croate (HRK), forint hongrois (HUF), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 23 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dinar serbe (RSD)

Partie 24 — Liste des devises étroitement corrélées avec la couronne suédoise (SEK)

Mark de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne danoise (DKK), euro (EUR).

Partie 25 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar de Singapour (SGD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), won sud-coréen (KRW), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 26 — Liste des devises étroitement corrélées avec le baht thaïlandais (THB)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), roupie indienne (INR), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 27 — Liste des devises étroitement corrélées avec le nouveau dollar de Taïwan (TWD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), livre libanaise (LBP), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), dollar des États-Unis (USD).

Partie 28 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar des États-Unis (USD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), nouveau shekel israélien (ILS), roupie indienne (INR), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), peso philippin (PHP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD).