25.4.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 114/1


RÈGLEMENT (UE) No 344/2013 DE LA COMMISSION

du 4 avril 2013

modifiant les annexes II, III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 31, paragraphes 1 et 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1223/2009 doit s’appliquer à partir du 11 juillet 2013; il remplacera la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (2). Toutefois, pour garantir une transition sans heurts, les opérateurs économiques sont autorisés à mettre sur le marché des produits cosmétiques qui sont conformes au règlement (CE) no 1223/2009 avant l’entrée en application de celui-ci.

(2)

Les annexes du règlement (CE) no 1223/2009 reflètent l’état de la science à la date du 5 février 2008, date de l’adoption de la proposition de ce règlement par la Commission. Depuis cette date, les annexes de la directive 76/768/CEE ont été modifiées à plusieurs reprises.

(3)

Plusieurs des modifications apportées aux annexes de la directive 76/768/CEE visaient à contrer les risques potentiels pour la santé humaine et ont donc introduit les mesures nécessaires pour protéger la santé publique. Pour des raisons de clarté juridique et parce qu’il est possible d’appliquer le règlement (CE) no 1223/2009 avant le 11 juillet 2013 en lieu et place de la directive 76/768/CEE, il est nécessaire de modifier aussi les annexes du règlement (CE) no 1223/2009, de manière à garantir un niveau élevé de protection de la santé publique.

(4)

Par ailleurs, un certain nombre des modifications apportées aux annexes de la directive 76/768/CEE ont adapté lesdites annexes aux progrès techniques et scientifiques tout en protégeant la santé publique. En conséquence, les annexes de la directive 76/768/CEE reflètent aujourd’hui davantage les progrès techniques et scientifiques que celles du règlement (CE) no 1223/2009. Il est donc nécessaire d’apporter ces modifications également aux annexes du règlement (CE) no 1223/2009.

(5)

Il arrive que des substances ne soient pas référencées dans des nomenclatures internationales, telles que la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI). Elles sont néanmoins identifiées par leur nom de parfum. Il convient dès lors d’indiquer les noms de parfum à l’annexe III, colonne c (dénomination commune du glossaire des ingrédients).

(6)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1223/2009 en conséquence.

(7)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 11 juillet 2013.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 4 avril 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 342 du 22.12.2009, p. 59.

(2)  JO L 262 du 27.9.1976, p. 169.


ANNEXE

1)

L’annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

a)

La ligne du numéro d’ordre 167 est remplacée par ce qui suit:

«167

Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)

150-13-0

205-753-0»

b)

La ligne du numéro d’ordre 450 est remplacée par ce qui suit:

«450

Huiles essentielles de Verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l’absolue, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

8024-12-2

285-515-0»

c)

La ligne du numéro d’ordre 1136 est remplacée par ce qui suit:

«1136

Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut) en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

8007-00-9

232-352-8»

d)

Les lignes des numéros d’ordre ci-après sont ajoutées:

«1329

4-[(4-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine et son chlorhydrate (Basic Violet 14; CI 42510) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

3248-93-9/632-99-5 (HCl)

221-832-2/211-189-6 (HCl)

1330

acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique et son sel de sodium (Acid Orange 6; CI 14270) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2050-34-2/547-57-9 (Na)

218-087-0/208-924-8 (Na)

1331

acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque et son sel de calcium (Pigment Red 64:1; CI 15800) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

27757-79-5/6371-76-2 (Ca)

248-638-0/228-899-7 (Ca)

1332

acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; fluorescéine et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt; CI 45350) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2321-07-5/518-47-8 (Na)

219-031-8/208-253-0 (Na)

1333

4′,5′-dibromo-3′,6′-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; 4′,5′-dibromofluorescéine; (Solvent Red 72) et son sel disodique (CI 45370) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

596-03-2/4372-02-5 (Na)

209-876-0/224-468-2 (Na)

1334

acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2′,4′,5′,7′-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43), son sel disodique (Acid Red 87; CI 45380) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

15086-94-9/17372-87-1 (Na)/15876-39-8 (Al)

239-138-3/241-409-6 (Na)/240-005-7 (Al)

1335

hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2- méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel interne; et son sel de sodium (Acid Violet 9; CI 45190) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

10213-95-3/6252-76-2 (Na)

-/228-377-9 (Na)

1336

3′,6′-dihydroxy-4′,5′-diiodospiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; (Solvent Red 73) et son sel de sodium (Acid Red 95; CI 45425) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

38577-97-8/33239-19-9 (Na)

254-010-7/251-419-2 (Na)

1337

2′,4′,5′,7′-tétraiodofluorescéine, son sel disodique (Acid Red 51; CI 45430) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

15905-32-5/16423-68-0 (Na)/12227-78-0 (Al)

240-046-0/240-474-8 (Na)/235-440-4 (Al)

1338

1-hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) et son dichlorhydrate (2,4-Diaminophenol HCl) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

95-86-3/137-09-7 (HCl)

202-459-4/205-279-4 (HCl)

1339

1,4-dihydroxybenzène (Hydroquinone), à l’exception de l’entrée 14 de l’annexe III

123-31-9

204-617-8

1340

chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26; CI 44045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2580-56-5

219-943-6

1341

3-[(2,4-diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphtalène-1- sulfonate de disodium (Ponceau SX; CI 14700) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

4548-53-2

224-909-9

1342

tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)- N5,O6]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1; CI 10020) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

19381-50-1

243-010-2

1343

4-(phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1; CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2051-85-6

218-131-9

1344

4-[(4-ethoxyphényl)azo]naphtol (Solvent Red 3; CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

6535-42-8

229-439-8

1345

1-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol (Pigment Red 4; CI 12085) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2814-77-9

220-562-2

1346

3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo]naphtalène-2- carboxamide (Pigment Red 112; CI 12370) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

6535-46-2

229-440-3

1347

N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2- méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5; CI 12490) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

6410-41-9

229-107-2

1348

4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48; CI 15865) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

3564-21-4

222-642-2

1349

3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63:1; CI 15880) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

6417-83-0

229-142-3

1350

3-hydroxy-4-(4′-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27; CI 16185) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

915-67-3

213-022-2

1351

2,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4- diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13; CI 21100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

5102-83-0

225-822-9

1352

2,2′-[cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29; CI 21230) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

6706-82-7

229-754-0

1353

1-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23; CI 26100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

85-86-9

201-638-4

1354

6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1- naphtyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2; CI 27755) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2118-39-0

218-326-9

1355

hydrogéno[4-[4-(diéthylamino)-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1; CI 42045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

129-17-9

204-934-1

1356

bis[hydrogéno[4-[4-(diethylamino)-5′-hydroxy-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3; CI 42051) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

3536-49-0

222-573-8

1357

dihydrogéno(éthyl)[4-[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino](4-hydroxy- 2-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF; CI 42053) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2353-45-9

219-091-5

1358

isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33; CI 47000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

8003-22-3

232-318-2

1359

nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

8005-03-6

1360

8,18-dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3′,2′-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23; CI 51319) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

6358-30-1

228-767-9

1361

1,2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83; CI 58000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

72-48-0

200-782-5

1362

8-hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7; CI 59040) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

6358-69-6

228-783-6

1363

1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13; CI 60725), en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

81-48-1

201-353-5

1364

1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3; CI 61565) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

128-80-3

204-909-5

1365

6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)- 4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1; CI 73360) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

2379-74-0

219-163-6

1366

5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19; CI 73900) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

1047-16-1

213-879-2

1367

[29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]cuivre (Pigment Blue 15; CI 74160) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

147-14-8

205-685-1

1368

[29H,31H-phtalocyaninedisulfonato(4-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86; CI 74180) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

1330-38-7

215-537-8

1369

phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7; CI 74260) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

1328-53-6

215-524-7

1370

Diéthylène glycol (DEG), 2,2′-oxydiéthanol pour le niveau des traces, voir annexe III

111-46-6

203-872-2

1371

Phytonadione [INCI]/phytomenadione [INN]

84-80-0/81818-54-4

201-564-2/279-833-9

1372

2-Aminophénol (o-Aminophenol; CI 76520) et ses sels

95-55-6/67845-79-8/51-19-4

202-431-1/267-335-4»

2)

L’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

a)

Les lignes des numéros d’ordre 8, 9 et 10 sont remplacées par ce qui suit:

«8

dérivés de paraphénylènediamine substitués à l’azote et leurs sels; dérivés de l’orthophénylènediamine substitués à l’azote (1), à l’exception des dérivés figurant ailleurs dans la présente annexe et sous les numéros d’ordre 1309, 1311, et 1312 à l’annexe II

 

 

 

Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Usage général

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des diaminobenzènes.

Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.”

b)

Usage professionnel

a) et b):Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 3 % calculés en base libre.

b)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des diaminobenzènes.

Porter des gants appropriés”

8 bis

p-phénylènediamine et ses sels

p-Phenylenediamine;

p-Phenylenediamine HCl;

p-Phenylenediamine Sulfate

106-50-3/624-18-0/16245-77-5

203-404-7/210-834-9/240-357-1

Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Usage général

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des diaminobenzènes.

Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.”

b)

Usage professionnel

a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre.

b)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des diaminobenzènes.

Porter des gants appropriés.”

9

diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l’azote et leurs sels (1), à l’exception de la substance figurant sous le numéro d’ordre 9 bis de la présente annexe et des substances figurant sous les numéros d’ordre 364, 1310 et 1313 de l’annexe II

 

 

 

Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Usage général

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des phénylènediamines (toluènediamines).

Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils.”

b)

Usage professionnel

a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 5 % calculés en base libre.

b)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des phénylènediamines (toluènediamines).

Porter des gants adéquats.”

9 bis

diaminotoluène-2,5 et ses sels

Toluene-2,5-Diamine

Toluene-2,5-Diamine Sulfate

95-70-5/615-50-9

202-442-1/210-431-8

Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Usage général

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des phénylènediamines (toluènediamines).

Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils.”

b)

Usage professionnel

a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 4 % calculés en base libre.

b)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des phénylènediamines (toluènediamines).

Porter des gants adéquats.”

10

 

 

 

 

 

 

 

 

b)

La ligne du numéro d’ordre 12 est remplacée par ce qui suit:

«12

Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc

Hydrogen peroxide

7722-84-1

231-765-0

a)

Produits capillaires

a)

12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou dégagé

 

a)

Porter des gants appropriés

b)

Produits pour la peau

b)

4 % de H2O2, présent ou dégagé

a) b) c) e)

Contient du peroxyde d’hydrogène.

Éviter le contact avec les yeux.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

c)

Produits pour durcir les ongles

c)

2 % de H2O2, présent ou dégagé

d)

Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents

d)

≤ 0,1 % de H2O2, présent ou dégagé

e)

Produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents

e)

> 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2 présent ou dégagé

e)

Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire.

Pour chaque cycle d’utilisation, première utilisation par des praticiens de l’art dentaire, tels que définis dans la directive 2005/36/CE (2), ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.

Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.

e)

Concentration du H2O2 présent ou dégagé indiquée en pourcentage.

Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.

Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.

c)

La ligne du numéro d’ordre 14 est remplacée par ce qui suit:

«14

Hydroquinone

Hydroquinone

123-31-9

204-617-8

Préparations pour ongles artificiels

0,02 % (après mélange pour utilisations)

Usage professionnel uniquement

Pour usage professionnel uniquement

Éviter le contact avec la peau

Lire attentivement le mode d’emploi»

d)

La ligne du numéro d’ordre 16 est remplacée par ce qui suit:

«16

1-Naphthol et ses sels

1-Naphthol

90-15-3

201-969-4

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 1 % calculé en base libre.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”»

e)

La ligne du numéro d’ordre 22 est remplacée par ce qui suit:

«22

Résorcine

Resorcinol

108-46-3

203-585-2

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

1.

Usage général

a)

1.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Contient de la résorcine.

Bien rincer les cheveux après application.

Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

2.

Usage professionnel

Pour 1 et 2:Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 2,5 % calculés en base libre.

2.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Lotions capillaires et shampooings

b)

0,5 %

b)

Contient de la résorcine.»

f)

Les lignes des numéros d’ordre 26 à 43 sont remplacées par ce qui suit:

«26

Monofluorophosphate d’ammonium

Ammonium Monofluorophosphate

20859-38-5/66115-19-3

—/—

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du monofluoro-phosphate d’ammonium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

27

Fluorophosphate de disodium

Sodium Monofluorophosphate

10163-15-2/7631-97-2

233-433-0/231-552-2

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du monofluorophosphate de sodium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

28

Fluorophosphate de dipotassium

Potassium Monofluorophosphate

14104-28-0

237-957-0

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du monofluorophosphate de potassium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

29

Fluorophosphate de calcium

Calcium Monofluorophosphate

7789-74-4

232-187-1

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du monofluorophosphate de calcium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

30

Fluorure de calcium

Calcium Fluoride

7789-75-5

232-188-7

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorure de calcium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

31

Fluorure de sodium

Sodium Fluoride

7681-49-4

231-667-8

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorure de sodium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

32

Fluorure de potassium

Potassium Fluoride

7789-23-3

232-151-5

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorure de potassium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

33

Fluorure d’ammonium

Ammonium Fluoride

12125-01-8

235-185-9

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorure d’ammonium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

34

Fluorure d’aluminium

Aluminum Fluoride

7784-18-1

232-051-1

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorure d’aluminium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

35

Fluorure stanneux

Stannous Fluoride

7783-47-3

231-999-3

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorure stanneux.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

36

Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d’hexadécylamine)

Cetylamine Hydrofluoride

3151-59-5

221-588-7

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient de l’hydrofluorure de cétylamine.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

37

Dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl- octobreadécylamine

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

38

Dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N- hexadécyl-propylènediamine

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécyl- propylènediamine.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

39

Octadécène-9 amine, fluorhydrate

Octadecenyl-Ammonium Fluoride

36505-83-6

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient de l’hydrofluorure d’octadécénylamine.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

40

Hexafluorosilicate de disodium

Sodium Fluorosilicate

16893-85-9

240-934-8

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du silicofluorure de sodium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

41

Hexafluorosilicate de dipotassium

Potassium Fluorosilicate

16871-90-2

240-896-2

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du silicofluorure de potassium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

42

Hexafluorosilicate d’ammonium

Ammonium Fluorosilicate

16919-19-0

240-968-3

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du silicofluorure d’ammonium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

”Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”

43

Hexafluorosilicate de magnésium

Magnesium Fluorosilicate

16949-65-8

241-022-2

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du silicofluorure de magnésium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”»

g)

La ligne du numéro d’ordre 45 est remplacée par ce qui suit:

«45

Alcool benzylique (3)

Benzyl Alcohol

100-51-6

202-859-9

a)

Solvant

 

À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.

 

b)

Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières

b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits sans rinçage,

à 0,01 % dans les produits à rincer.

h)

La ligne du numéro d’ordre 47 est remplacée par ce qui suit:

«47

3-Pyridineméthanol, fluorhydrate

Nico methanol Hydrofluoride

62756-44-9

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorhydrate de nicométhanol.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”»

i)

La ligne du numéro d’ordre 56 est remplacée par ce qui suit:

«56

Fluorure de magnésium

Magnesium Fluoride

7783-40-6

231-995-1

Produits bucco-dentaires

0,15 % calculée en F.

En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.

 

Contient du fluorure de magnésium.

Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:

“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”»

j)

La ligne du numéro d’ordre 68 est remplacée par ce qui suit:

«68»

 

 

 

 

 

 

 

 

k)

Les lignes des numéros d’ordre 72 et 73 sont remplacées par ce qui suit:

«72

7-Hydroxycitronellal

Hydroxycitronellal

107-75-5

203-518-7

a)

Produits bucco-dentaires

 

a) b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits sans rinçage,

à 0,01 % dans les produits à rinçer.

 

b)

Autres produits

b)

1,0 %

73

2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol

Isoeugenol

97-54-1/5932-68-3

202-590-7/227-678-2

a)

Produits bucco-dentaires

 

a) b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits sans rinçage,

à 0,01 % dans les produits à rincer.»

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

l)

Les lignes des numéros d’ordre 88 et 89 sont remplacées par ce qui suit:

«88

d-Limonene (4R)-1-Méthyl-4-(1-méthyléthényl) cyclohexène

Limonene

5989-27-5

227-813-5

 

 

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits sans rinçage,

à 0,01 % dans les produits à rincer.

Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (4)

 

89

Methyl 2-octynoate Heptine carbonate de méthyle

Methyl 2-Octynoate

111-12-6

203-836-6

a)

Produits bucco-dentaires

 

a) b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits sans rinçage,

à 0,01 % dans les produits à rincer.

 

b)

Autres produits

b)

0,01 % si utilisé seul

Si présent en combinaison avec l’octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle)

m)

Les lignes des numéros d’ordre 103 à 205 ci-après sont ajoutées:

«103

Huile et extrait de Abies alba

Abies Alba Cone Oil;

Abies Alba Cone Extract;

Abies Alba Leaf Oil;

Abies Alba Leaf Cera;

Abies Alba Needle Extract;

Abies Alba Needle Oil

90028-76-5

289-870-2

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

104

 

 

 

 

 

 

 

 

105

Huile et extrait de Abies pectinata

Abies Pectinata Oil;

Abies Pectinata Leaf Extract;

Abies Pectinata Needle Extract;

Abies Pectinata Needle Oil

92128-34-2

295-728-0

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

106

Huile et extrait de Abies sibirica

Abies Sibirica Oil;

Abies Sibirica Needle Extract;

Abies Sibirica Needle Oil

91697-89-1

294-351-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

107

Huile et extrait de Abies balsamea

Abies Balsamea Needle Oil;

Abies Balsamea Needle Extract

Abies Balsamea Resin;

Abies Balsamea Extract

Abies Balsamea Balsam Extract

85085-34-3

285-364-0

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

108

Huile et extrait de Pinus mugo pumilio

Pinus Mugo Pumilio Twig Leaf Extract;

Pinus Mugo Pumilio Twig Leaf Oil

90082-73-8

290-164-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

109

Huile et extrait de Pinus mugo

Pinus Mugo Leaf Oil;

Pinus Mugo Twig Leaf Extract;

Pinus Mugo Twig Oil

90082-72-7

290-163-6

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

110

Huile et extrait de Pinus sylvestris

Pinus Sylvestris Oil;

Pinus Sylvestris Leaf extract;

Pinus Sylvestris Leaf Oil;

Pinus Sylvestris Leaf Water;

Pinus Sylvestris Cone Extract;

Pinus Sylvestris Bark Extract;

Pinus Sylvestris Bud Extract

Pinus Sylvestris Twig Leaf Extract

Pinus Sylvestris twig Leaf Oil

84012-35-1

281-679-2

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

111

Huile et extrait de Pinus nigra

Pinus Nigra Bud/Needle Extract;

Pinus Nigra Twig Leaf Extract;

Pinus Nigra Twig Leaf Oil

90082-74-9

290-165-7

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

112

Huile et extrait de Pinus palustris

Pinus Palustris Leaf Extract;

Pinus Palustris Oil

Pinus Palustris Twig Leaf Extract

Pinus Palustris Twig Leaf Oil

97435-14-8/8002-09-3

306-895-7/-

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

113

Huile et extrait de Pinus pinaster

Pinus Pinaster Twig Leaf Oil;

Pinus Pinaster Twig Leaf Extract

90082-75-0

290-166-2

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

114

Huile et extrait de Pinus pumila oil et extract

Pinus Pumila Twig Leaf Extract;

Pinus Pumila Twig Leaf Oil

97676-05-6

307-681-6

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

115

Huile et extrait d’espèces de Pinus

Pinus Strobus Bark Extract;

Pinus Strobus Cone Extract;

Pinus Strobus Twig Oil;

Pinus Species Twig Leaf Extract;

Pinus Species Twig Leaf Oil

94266-48-5

304-455-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

116

Huile et extrait de Pinus cembra

Pinus Cembra Twig Leaf Oil

Pinus Cembra Twig Leaf Extract

92202-04-5

296-036-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

117

Extrait de Pinus cembra acétylé

Pinus Cembra Twig Leaf Extract Acetylated

94334-26-6

305-102-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

118

Huile et extrait de Picea mariana

Picea Mariana Leaf Extract;

Picea Mariana Leaf Oil

91722-19-9

294-420-3

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

119

Huile et extrait de Thuja occidentalis

Thuja Occidentalis Bark Extract;

Thuja Occidentalis Leaf;

Thuja Occidentalis Leaf Extract;

Thuja Occidentalis Leaf Oil;

Thuja Occidentalis Stem Extract;

Thuja Occidentalis Stem Oil;

Thuja Occidentalis Root Extract

90131-58-1

290-370-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

120

 

 

 

 

 

 

 

 

121

3-Carene; 3,7,7-Triméthylbicyclo[4.1.0]hept-3-ène (isodiprène)

 

13466-78-9

236-719-3

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

122

Huile et extrait de Cedrus atlantica

Cedrus Atlantica Bark Extract;

Cedrus Atlantica Bark Oil;

Cedrus Atlantica Bark Water;

Cedrus Atlantica Leaf Extract;

Cedrus Atlantica Wood Extract;

Cedrus Atlantica Wood Oil

92201-55-3

295-985-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

123

Huile et extrait de Cupressus sempervirens

Cupressus Sempervirens Leaf Oil;

Cupressus Sempervirens Bark Extract;

Cupressus Sempervirens Cone Extract;

Cupressus Sempervirens Fruit Extract;

Cupressus Sempervirens Leaf Extract;

Cupressus Sempervirens Leaf/Nut/Stem Oil;

Cupressus Sempervirens Leaf/Stem Extract;

Cupressus Sempervirens Leaf Water;

Cupressus Sempervirens Seed Extract;

Cupressus Sempervirens Oil

84696-07-1

283-626-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

124

Essence de térébenthine (Pinus spp.)

Turpentine

9005-90-7

232-688-5

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

125

Essence de térébenthine et essence de térébenthine rectifiée

Turpentine

8006-64-2

232-350-7

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

126

Térébenthine, distillée à la vapeur (Pinus spp.)

Turpentine

8006-64-2

232-350-7

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

127

Terpene alcohols acetates

Terpene alcohols acetates

69103-01-1

273-868-3

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

128

Terpene hydrocarbons

Terpene hydrocarbons

68956-56-9

273-309-3

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

129

Terpenes and terpenoids, à l’exception de limonene (d-, l-, et dl-isomers) figurant sous les numéros de référence 88, 167 et 168 et 88 dans la présente annexe III

Terpenes and terpenoids

65996-98-7

266-034-5

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

130

Terpènes et terpénoïdes

 

68917-63-5

272-842-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

131

alpha-Terpinene; p-Mentha-1,3-diene

alpha-Terpinene

99-86-5

202-795-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

132

gamma-Terpinene; p-Mentha-1,4-diène

gamma-Terpinene

99-85-4

202-794-6

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

133

Terpinolene; p-Mentha-1,4(8)-diene

Terpinolene

586-62-9

209-578-0

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (5)

 

134

1,1,2,3,3,6-Hexaméthylindan-5-yl méthyl cétone

Acetyl Hexamethyl indan

15323-35-0

239-360-0

a)

Produits sans rincage

b)

Produits à rincer

a)

2 %

 

 

135

Allyl butyrate; 2-Propényl Butanoate

Allyl butyrate

2051-78-7

218-129-8

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

136

Allyl cinnamate; 2-Propényl 3-Phényl-2-propénoate

Allyl cinnamate

1866-31-5

217-477-8

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

137

Allyl cyclohexylacetate; 2-Propényl Cyclohexaneacétate

Allyl cyclohexylacetate

4728-82-9

225-230-0

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

138

Allyl cyclohexylpropionate; 2-Propényl 3-Cyclohexanepropanoate

Allyl cyclohexylpropionate

2705-87-5

220-292-5

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

139

Allyl heptanoate; 2-Propényl Heptanoate

Allyl heptanoate

142-19-8

205-527-1

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

140

Allyl hexanoate

Allyl Caproate

123-68-2

204-642-4

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

141

Allyl isovalerate; 2-Propényl 3-Méthyl-butanoate

Allyl isovalerate

2835-39-4

220-609-7

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

142

Allyl octanoate; 2-Allyl caprylate

Allyl octanoate

4230-97-1

224-184-9

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

143

Allyl phenoxyacetate; 2-Propényl Phénoxy-acétate

Allyl phenoxyacetate

7493-74-5

231-335-2

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

144

Allyl phenylacetate; 2-Propenyl Benzèneacétate

Allyl phenylacetate

1797-74-6

217-281-2

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

145

Allyl 3,5,5-trimethylhex-anoate

Allyl 3,5,5-trimethylhexanoate

71500-37-3

275-536-3

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

146

Allyl cyclohexyloxyacetate

Allyl cyclohexyloxyacetate

68901-15-5

272-657-3

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

147

Allyl isoamyloxy acetate

Isoamyl Allylglycolate

67634-00-8

266-803-5

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

148

Allyl 2-methylbutoxyacetate

Allyl 2-methylbutoxyacetate

67634-01-9

266-804-0

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

149

Allyl nonanoate

Allyl nonanoate

7493-72-3

231-334-7

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

150

Allyl propionate

Allyl propionate

2408-20-0

219-307-8

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

151

Allyl trimethylhexanoate

Allyl trimethylhexanoate

68132-80-9

268-648-9

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

151 bis

Allyl phenethyl ether

Allyl phenethyl ether

14289-65-7

238-212-2

 

 

Le niveau d’alcool allylique libre dans l’éther doit être inférieur à 0,1 %.

 

152

Allyl heptine carbonate (allyl oct-2-ynoate)

Allyl heptine carbonate

73157-43-4

277-303-1

 

0,002 %

Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment methyl heptine carbonate).

 

153

Amylcyclopentenone; 2-Pentylcyclopent-2-en-1-one

Amylcyclopentenone

25564-22-1

247-104-4

 

0,1 %

 

 

154

Myroxylon balsamum var. pereirae; extraits et produits de distillation; Baume du Pérou, absolue et anhydrol (Baume du Pérou)

 

8007-00-9

232-352-8

 

0,4 %

 

 

155

4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde; 3-(4-tert-Butylphényl)-propionaldéhyde

4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde

18127-01-0

242-016-2

 

0,6 %

 

 

156

Huile et extrait de Cuminum cyminum

Cuminum Cyminum Fruit Oil;

Cuminum Cyminum Fruit Extract;

Cuminum Cyminum Seed Oil;

Cuminum Cyminum Seed Extract;

Cuminum Cyminum Seed Powder

84775-51-9

283-881-6

a)

Produits sans rinçage

a)

0,4 % d’huile de cumin

 

 

b)

Produits à rincer

 

157

cis-Rose ketone-1 (6); (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (cis-alpha-Damascone)

Alpha-Damascone

23726-94-5/43052-87-5

245-845-8/-

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

158

trans-Rose ketone-2 (6); (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (trans-bêta-Damascone)

trans-Rose ketone-2

23726-91-2

245-842-1

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

159

trans-Rose ketone-5 (6); (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (Isodamascone)

trans-Rose ketone-5

39872-57-6

254-663-8

 

0,02 %

 

 

160

Rose ketone-4 (6); 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)-2-butèn-1-one (Damascenone)

Rose ketone-4

23696-85-7

245-833-2

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

161

Rose ketone-3 (6); 1-(2,6,6-Triméthyl-3- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l- one (Delta-Damascone)

Delta-Damascone

57378-68-4

260-709-8

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

162

cis-Rose ketone-2 (6); (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-l- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l- one (cis-bêta-Damascone)

cis-Rose ketone-2

23726-92-3

245-843-7

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

163

trans-Rose ketone-1 (6); (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one (trans-alpha-Damascone)

trans-Rose ketone-1

24720-09-0

246-430-4

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

164

Rose ketone-5 (6); 1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one

Rose ketone-5

33673-71-1

251-632-0

 

0,02 %

 

 

165

trans-Rose ketone-3 (6); 1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one (trans-delta-Damascone)

trans-Rose ketone-3

71048-82-3

275-156-8

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

166

trans-2-hexenal

trans-2-hexenal

6728-26-3

229-778-1

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,002 %

167

l-Limonene; (S)-p-Mentha-1,8-diène

Limonene

5989-54-8

227-815-6

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (5)

 

168

dl-Limonene (racémique); 1,8(9)-p-Menthadiène; p-Mentha-1,8-diène (Dipentène)

Limonene

138-86-3

205-341-0

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (5)

 

169

p-Mentha-1,8-dièn-7-al

Perillaldehyde

2111-75-3

218-302-8

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,1 %

170

Isobergamate; Menthadiène-7-méthyl formate

Isobergamate

68683-20-5

272-066-0

 

0,1 %

 

 

171

Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde Octahydro-5-méthoxy-4,7- Méthano-1H-indène-2- carboxaldéhyde

Scentenal

86803-90-9

 

0,5 %

 

 

172

3-Methylnon-2-enenitrile

3-Methylnon-2-enenitrile

53153-66-5

258-398-9

 

0,2 %

 

 

173

Methyl octine carbonate; Méthyl non-2-ynoate

Methyl octine carbonate

111-80-8

203-909-2

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,002 % quand utilisé seul.

Si présent en combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle)

174

Amylvinylcarbinyl acetate; 1-Octèn-3-yl acétate

Amylvinylcarbinyl acetate

2442-10-6

219-474-7

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,3 %

175

Propylidenephthalide; 3-Propylidènephthalide

Propylidenephthalide

17369-59-4

241-402-8

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,01 %

176

Isocyclogeraniol; 2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol

Isocyclogeraniol

68527-77-5

271-282-2

 

0,5 %

 

 

177

2-Hexylidene cyclopentanone

2-Hexylidene cyclopentanone

17373-89-6

241-411-7

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,06 %

178

Methyl heptadienone; 6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one

Methyl heptadienone

1604-28-0

216-507-7

a)

Produits bucco-dentaires

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,002 %

179

p-methylhydrocinnamic aldehyde; Cresylpropionaldéhyde;

p-Méthyldihydrocinnamaldéhyde p-methylhydrocinnamic aldehyde

5406-12-2

226-460-4

 

0,2 %

 

 

180

Huile et extrait de Liquidambar orientalis (styrax)

Liquidambar Orientalis Resin Extract;

Liquidambar Orientalis Balsam Extract;

Liquidambar Orientalis Balsam Oil

94891-27-7

305-627-6

 

0,6 %

 

 

181

Huile et extrait de Liquidambar styraciflua (styrax)

Liquidambar Styraciflua Oil;

Liquidambar Styraciflua Balsam Extract;

Liquidambar Styraciflua Balsam Oil

8046-19-3

94891-28-8

232-458-4

305-628-1

 

0,6 %

 

 

182

1-(5,6,7,8-Tétrahydro- 3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-2- naphthyl)éthan-1-one (AHTN)

Acetyl hexamethyl tetralin

21145-77-7/1506-02-1

244-240-6/216-133-4

Tous les produits cosmétiques, à l’exception des produits bucco-dentaires

a)

Produits sans rincage: 0,1 %

sauf:

 

produits hydro - alcooliques: 1 %

 

Parfum fin: 2,5 %

 

crème parfumante: 0,5 %

b)

Produits à rincer: 0,2 %

 

 

183

Gomme résine, extrait et huile essentielle Commiphora erythrea Engler var. glabrescens

Opoponax oil

93686-00-1

297-649-7

 

0,6 %

 

 

184

Résine de Opopanax chironium

 

93384-32-8

 

 

0,6 %

 

 

185

Benzène, méthyl-

Toluene

108-88-3

203-625-9

Produits pour ongles

25 %

 

Tenir hors de portée des enfants

À utiliser par des adultes uniquement

186

2,2′-oxydiéthanol;

Diéthylène glycol (DEG)

Diethylene glycol

111-46-6

203-872-2

Traces dans les ingrédients

0,1 %

 

 

187

Diéthylène glycol monobutyl-éther (DEGBE)

Butoxydiglycol

112-34-5

203-961-6

Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

9 %

Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)

 

188

Éthylène glycol monobutyl éther (EGBE)

Butoxyethanol

111-76-2

203-905-0

a)

Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

a)

4,0 %

a) b)

Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)

 

b)

Solvant pour colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

2,0 %

189

5-hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4-sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d’aluminium (7);

(CI 19140)

Acid Yellow 23;

Acid Yellow 23 Aluminum lake

1934-21-0/12225-21-7

217-699-5/235-428-9

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,5 %

 

 

190

Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno(éthyl)[4-[4- [éthyl(3-sulfonatobenzyl)]amino]-2′-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium (7) (CI 42090)

Acid Blue 9;

Acid Blue 9 Ammonium Salt;

Acid Blue 9 Aluminum Lake

3844-45-9/2650-18-2/68921-42-6

223-339-8/220-168-0/272-939-6

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,5 %

 

 

191

6-hydroxy-5-[(2-méthoxy-4- sulfonato-m-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium (7); (CI 16035)

Curry Red

25956-17-6

247-368-0

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,4 %

 

 

192

1-(1-naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4′,6,8-trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium (7); (CI 16255)

Acid Red 18;

Acid Red 18 Aluminum Lake

2611-82-7/12227-64-4

220-036-2/235-438-3

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,5 %

 

 

193

Hydrogéno-3,6-bis(diéthylamino)-9-(2,4-disulfonatophényl)xanthylium, sel de sodium (7); (CI 45100)

Acid Red 52

3520-42-1

222-529-8

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

0,6 %

194

Glyoxal

Glyoxal

107-22-2

203-474-9

 

100 mg/kg

 

 

195

1-amino-4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10- dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium (7); (CI 62045)

Acid Blue 62

4368-56-3

224-460-9;

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,5 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

 

196

Absolue de verbena (Lippia citriodora Kunth.)

 

8024-12-2

 

0,2 %

 

 

197

Ν-alpha-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, hydrochloré (8)

Ethyl Lauroyl Arginate HCl

60372-77-2

434-630-6

a)

Savons

b)

Shampoings antipelliculaires

c)

Déodorants autres que sous forme de spray

0,8 %

À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.

 

201

2-chloro-6-(éthylamino)-4-nitrophenol

2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol

131657-78-8

411-440-1

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

3,0 %

a) et b):

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

202

voir 226

 

 

 

 

 

 

 

203

6-méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine, dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (7)

6-Methoxy-2-methylamino-3-aminopyridine HCl

90817-34-8/83732-72-3

-/280-622-9

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % calculée en base libre (1,0 % en dihydrochlorure).

a) et b):

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

ImageLes colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

0,68 % en base libre (1,0 % en dihydrochlorure)

b)

Peut provoquer une réaction allergique

204

2,3-Dihydro-1H-indole-5,6- diol et son sel d’hydrobromure (7)

Dihydroxyindoline

Dihydroxyindoline HBr

29539-03-5/138937-28-7

-/421-170-6

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,0 %

 

Peut provoquer une réaction allergique

205

voir 219

 

 

 

 

 

 

 

n)

Les lignes des numéros d’ordre 215 à 256 sont remplacées par ce qui suit:

«215

4-Amino-3-nitrophenol

4-Amino-3-nitrophenol

610-81-1

210-236-8

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,0 %

b)

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

216

2,7-Naphthalenediol

2,7-Naphthalenediol

582-17-2

209-478-7

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,0 %

217

m-Aminophenol et ses sels

m-Aminophenol

m-Aminophenol HCl

m-Aminophenol sulfate

591-27-5/51-81-0/68239-81-6/38171-54-9

209-711-2/200-125-2/269-475-1

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 %.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

218

6-Hydroxy-3,4-dimethyl-2-pyridone

2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine

84540-47-6

283-141-2

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

219

1-Hydroxy-3-nitro-4-(3-hydroxypro-pylamino)benzène (9)

4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol

92952-81-3

406-305-9

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,6 % calculée en base libre.

a) et b):

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

2,6 %

220

1-[(2′-Méthoxyéthyl) amino]-2-nitro-4-[di-(2′-hydroxyéthyl) amino]benzène (9)

HC Blue No 11

23920-15-2

459-980-7

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,0 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

 

221

1-Méthyl-3-nitro-4-(bêta-hydroxyéthyl) aminobenzène et ses sels

Hydroxyethyl-2-nitro-p-toluidine

100418-33-5

408-090-7

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,0 %

222

1-Hydroxy-2-bêta-hydroxyéthyla-mino-4,6-dinitrobenzène

2-Hydroxyethylpicramic acid

99610-72-7

412-520-9

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

a) et b):

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

2,0 %

223

p-Methylaminophenol et son sulfate

p-Methylaminophenol

p-Methylaminophenolsulfate

150-75-4/55-55-0/1936-57-8

205-768-2/200-237-1/217-706-1

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % (en sulfate).

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

224

1-Propanol, 3-[[4-[bis(2- hydroxyéthyl)amino]-2- nitrophényl]amino] (9)

HC Violet No 2

104226-19-9

410-910-3

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,0 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Peut provoquer une réaction allergique

225

1-(bêta-Hydroxyéthyl) amino-2-nitro-4-N-éthyl-N- (bêta-hydroxyéthyl) aminobenzène et son chlorhydrate

HC Blue No 12

104516-93-0/132885-85-9 (HCl)

-/407-020-2

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 % (en chlorhydrate).

a) et b):

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,5 % (en chlorhydrate)

226

4,4′-[1,3-Propanediylbis(oxy)] bisbenzène-1,3-diamine et son sel de tétrahydrochlorure (9)

1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane

1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane HCl

81892-72-0/74918-21-1

279-845-4/278-022-7

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 % calculée en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure).

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,2 % en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure)

b)

Peut provoquer une réaction allergique

227

3-Amino-2,4-dichlorophenol et son chlorhydrate

3-Amino-2,4-dichlorophenol

3-Amino-2,4-dichlorophenol HCl

61693-42-3/61693-43-4

262-909-0/-

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en chlorhydrate).

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,5 % (en chlorhydrate)

228

3-Méthyl-1-phényl-5-pyrazolone

Phenyl methyl pyrazolone

89-25-8

201-891-0

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

229

5-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-o-crésol

2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol

55302-96-0

259-583-7

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

230

3,4-Dihydro-2H-1,4-benzoxazine-6-ol

Hydroxybenzomorpholine

26021-57-8

247-415-5

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

231

1,5-Di-(bêta-Hydroxyéthylamino)-2-nitro-4-chlorobenzène (9)

HC Yellow No 10

109023-83-8

416-940-3

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,1 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

 

232

2,6- Diméthoxy-3,5-pyridine-diamine et son chlorhydrate

2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine;

2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine HCl

56216-28-5/85679-78-3

260-062-1/-

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 % (en chlorhydrate).

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

233

1-(bêta-Aminoéthyl)amino-4-(bêta-hydroxyéthyl)oxy-2-nitrobenzène et ses sels

HC Orange No 2

85765-48-6

416-410-1

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

1,0 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

234

2-[(4-Amino-2-méthyl-5-nitrophényl) amino] éthanol et ses sels

HC Violet No 1

82576-75-8

417-600-7

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.

a) et b)

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

0,28 %

b)

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

235

2-[3-(Méthylamino)-4-nitrophénoxy] éthanol (9)

3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol

59820-63-2

261-940-7

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,15 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

 

236

2-[(2-Méthoxy-4-nitrophényl)amino]éthanol et ses sels

2-Hydroxyethylamino-5-nitroanisole

66095-81-6

266-138-0

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,2 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

 

237

2,2′-[(4-Amino-3-nitrophényl)imino]biséthanol et son chlorhydrate

HC Red No 13

29705-39-3/94158-13-1

-/303-083-4

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 % (en chlorhydrate).

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

2,5 % (en chlorhydrate)

238

Naphtalène-1,5-diol

1,5-Naphthalenediol

83-56-7

201-487-4

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,0 %

239

Hydroxypropyl bis(N- hydroxyéthyl-p-phénylènediamine) et son sel de tétrahydrochlorure

Hydroxypropyl bis(N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) HCl

128729-30-6/128729-28-2

-/416-320-2

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,4 % (en tétrahydrochlorure).

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

240

 

 

 

 

 

 

 

 

241

5-Amino-o-crésol

4-Amino-2-hydroxytoluene

2835-95-2

220-618-6

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

242

2,4-Diaminophénoxyéthanol, son chlorhydrate et son sulfate

2,4-Diaminophenoxyethanol HCl;

2,4-Diaminophenoxyethanolsulfate

70643-19-5/66422-95-5/70643-20-8

-/266-357-1/274-713-2

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (en chlorhydrate).

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

243

2-Méthyl-1,3-benzènediol

2-Methylresorcinol

608-25-3

210-155-8

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,8 %

244

4-Amino-m-crésol

4-Amino-m-cresol

2835-99-6

220-621-2

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

245

2-[(3-Amino-4-méthoxyphényl) amino]éthanol et son sulfate

2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole

2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole sulfate

83763-47-7/83763-48-8

280-733-2/280-734-8

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en sulfate).

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

246

Hydroxyéthyl-3,4-méthylénedioxyaniline et son chlorhydrate

Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline HCl

94158-14-2

303-085-5

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

247

2,2′-[[4-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophényl]imino]biséthanol (9)

HC Blue No 2

33229-34-4

251-410-3

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,8 %

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

Peut provoquer une réaction allergique

248

4-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophénol

3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol

65235-31-6

265-648-0

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %.

a) et b):

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,85 %

b)

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

249

1-(bêta-Uréidoéthyl) amino-4-nitrobenzène

4-Nitrophenyl aminoethylurea

27080-42-8

410-700-1

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.

a) et b):

Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation

Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

À conserver en récipients sans nitrite

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

0,5 %

250

1-Amino-2-nitro-4-(2′,3′-dihydroxypropyl) amino-5-chlorobenzène et 1,4-bis-(2′,3′-dihydroxypropyl) amino-2-nitro-5-chlorobenzène et ses sels

HC Red No 10 and HC Red No 11

95576-89-9/95576-92-4

-/-

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

1,0 %

251

 

 

 

 

 

 

 

 

252

2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol

2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol

6358-09-4

228-762-1

a)

Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

 

a)

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.

a)

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

b)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b)

2,0 %

b)

Image Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

253

 

 

 

 

 

 

 

 

254

5-Amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (9); (CI 17200)

Acid Red 33

3567-66-6

222-656-9

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,5 %

 

 

255

 

 

 

 

 

 

 

 

256

 

 

 

 

 

 

 

 

3)

L’annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

a)

La ligne du numéro d’ordre 34 est remplacée par ce qui suit:

«34

Alcool benzylique (10)

Benzyl Alcohol

100-51-6

202-859-9

 

1,0 %

 

 

b)

La ligne ci-après est ajoutée:

«58

Ν-alpha-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, hydrochloré (11)

Ethyl Lauroyl Arginate HCl

60372-77-2

434-630-6

 

0,4 %

Ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres, les produits bucco-dentaires et les sprays.

 

4)

L’annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

a)

La ligne du numéro d’ordre 1 est remplacée par ce qui suit:

«1»

 

 

 

 

 

 

 

 

b)

La ligne du numéro d’ordre 28 est remplacée par ce qui suit:

«28

Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)- 2-hydroxybenzoyl]-, hexylester

Diethylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate

302776-68-7

443-860-6

 

10 %»

 

 


(1)  Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne dépasse pas l’unité.»

(2)  JO L 255 du 30.9.2005, p. 22

(3)  Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe V, no 34.»

(4)  Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini.»

(5)  Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini.

(6)  La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans «Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi».

(7)  L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l’annexe II.

(8)  Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 58.»

(9)  L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l’annexe II.»

(10)  Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 45.»

(11)  Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 197.»